COTE : ADM_180041 ANO MAHP
AUTEUR : Anonyme.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Abrégé
du cayer des deliberations de l’Assemblée générale des communautés du pays de
Provence, convoquée à Lambesc au 7 Décembre 1783 …
EDITEUR : Joseph
David, Imprimeur du Roi, du Pays et de la Ville, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1783. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Joseph David, Imprimeur du Roi, du Pays et de la Ville, Aix-en-Provence.
PAGES : 190.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 205 x 155
mm. Reliure cuir et carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Communautés
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180042 ANO MAHP
AUTEUR : Anonyme.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Abrégé
du cayer des deliberations de l’Assemblée générale des communautés du pays de
Provence, convoquée à Lambesc au 5 Décembre 1784 …
EDITEUR : Antoine
David, Imprimeur du Roi, du Pays et de la Ville, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1784. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Antoine David, Imprimeur du Roi, du Pays et de la Ville, Aix-en-Provence.
PAGES : 172.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 205 x 155
mm. Reliure cuir et carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Communautés
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180043 ANO MAHP
AUTEUR : Anonyme
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Compte-rendu
de l’Assemblée provinciale de Provence, tenue à Aix les 11 et 12 mai 1889, à
l’occasion du centenaire de 1789.
EDITEUR : Imprimerie
marseillaise, 39 rue Sainte, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1890.
IMPRIMEUR
: Imprimerie marseillaise, 39 rue Sainte, Marseille.
PAGES : VII
+ 232.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165
mm. Broché (en mauvais état).
SUJET_1 Révolution
française
SUJET_2 Provence
SUJET_3 Assemblée
provinciale
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180044 ANO MAHP
AUTEUR : Anonymes.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Actes
de notoriété, donnés par MM. Les Avocats et Procureurs Généraux, au Parlement
de Provence, avec des observations.
EDITEUR : La
veuve Girard, Imprimeur-Librairie, place Saint-Didier, Avignon.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1764. Avignon.
IMPRIMEUR
: La veuve Girard, Imprimeur-Librairie, place Saint-Didier, Avignon.
PAGES : III
+ 302 + XVII.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 200 x 115
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Notoriété
SUJET_4 Dettes
REMARQUE :
COTE : ADM_180045 PEI MAHP
AUTEUR : PEISSONEL, Jacques.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Traité
de l’hérédité des fiefs de Provence.
EDITEUR : Estienne
Roize, Imprimeur du Roy, de la
Noblesse, et de l’Université, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1687. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Estienne Roize, Imprimeur du Roy, de la Noblesse, et de
l’Université, Aix-en-Provence.
PAGES : 542
+ 6.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 170 x 105
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Noblesse
SUJET_3 Hérédité
SUJET_4 Clergé
REMARQUE :
COTE : ADM_180046 (1) ART MAHP
AUTEUR : ARTOIS, Monseigneur le
comte d’.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Procès-Verbal
de ce qui s’est passé à la séance tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de
Monseigneur le Comte d’Artois, le samedi 12 novembre 1774.
EDITEUR : Knapen,
Imprimeur à la Cour
des Aides, en face du Pont Saint Michel, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1774. Paris.
IMPRIMEUR
: Knapen, Imprimeur à la
Cour des Aides, en face du Pont Saint Michel, Paris
PAGES : 38.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 220
mm. Broché.
SUJET_1 Paris
SUJET_2 Procédure
SUJET_3 Noblesse
SUJET_4 Louis
XV
REMARQUE :
COTE : ADM_180046 (2) ART MAHP
AUTEUR : ARTOIS, Monseigneur le
comte d’.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Discours
de Mr de Lamoignon de Malesherbes, Premieer Président de la Cour des Aides de Paris, du
lundi 21 novembre 1774.
EDITEUR : Knapen,
Imprimeur à la Cour
des Aides, en face du Pont Saint Michel, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1774. Paris.
IMPRIMEUR
: Knapen, Imprimeur à la
Cour des Aides, en face du Pont Saint Michel, Paris
PAGES : 7.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 220
mm. Broché.
SUJET_1 Paris
SUJET_2 Procédure
SUJET_3 Noblesse
SUJET_4 Louis
XV
REMARQUE :
COTE : ADM_180047 LOU MAHP
AUTEUR : LOUIS XV.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Procès-Verbal
de ce qui s’est passé au lit de justice, tenu par le roi à Paris, le Samedi
douze novembre 1774.
EDITEUR : Pierre-Guillaume
Simon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1774.
IMPRIMEUR
: Pierre-Guillaume Simon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint
André-des-Arcs, Paris.
PAGES : XXIV
+ 31.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 220
mm. Broché.
SUJET_1 Paris
SUJET_2 Procédure
SUJET_3 Lit
de justice
SUJET_4 Louis
XV
REMARQUE :
COTE : ADM_180048 SIL MAHP
AUTEUR : SILVAIN, M.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Defense
de Messire André de Brun de Castelane, seigneur de Caille et de Rougon, accusée
de suposition de nom et de personne contre, Dame Anne Le Gouche, épouse de
Messire André de Rolland, avocat général au Parlement de Grenoble, ledit Sieur
de Rolland, le Sr Tardivy Conseiller du Roy au Siege de Grasse, Poussel et
autres possesseurs des biens de la
Maison de Caille. (En trois parties en un seul volume.)
EDITEUR : La Veuve de Charles David et
Joseph David, Imprimeur du Roy, du Parlement, et de la Ville, à l’Enseigne du Roy
David, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1704. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La Veuve
de Charles David et Joseph David, Imprimeur du Roy, du Parlement, et de la Ville, à l’Enseigne du Roy
David, Aix-en-Provence.
PAGES : 175 ;
76 ; 209 + 12.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 230 x 160
mm. Reliure parchemin (en très mauvais état).
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Caille
SUJET_3 Procès
SUJET_4 Légitimité
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (1) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire instructif et consultation, produits au Parlement d‘Aix, pour
M. Allegier de Vassol contre M. de Raymond de Maudène.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1767. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 112.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 235 x 185
mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (2) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Second mémoire et consultation, pour M. Allegier de Vassol contre M.
de Raymond de Maudène.
EDITEUR : La Veuve D’Augustin Adibert,
Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1770. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La Veuve D’Augustin
Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 45.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 235 x 185
mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (3) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour Dame Marguerite Michel, veuve du sieur Guillaume Riouffe,
maître en Chirurgie de la ville de Marseille, tant en son propre ;, qu’en
qualité d’héritière de la Dlle Suzanne-Elisabeth Riouffe sa fille,
défenderesse en Requête du 14 juillet 1778 contre le sieur Jean-Charles-Riouffe
de la ville de Cannes, et d’autres collatéraux au nombre de vingt demandeurs.
EDITEUR : Chez
André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1780. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 104.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [200 x 120 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (4) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour Me Honoré Guerin, Co-seigneur du lieu de Gars, docteur en
la Faculté de
Médecine de l’Université d’Orange, établi au lieu du Fugeiret contre Mes.
Poilroux, Médecin à Castellane ; Castellan, Médecin à Barème ;
Guiran, Médecin à Allos ; Rossignol, Médecin à Seyne ; et Ricavy, Médecin à Digne.
EDITEUR : Chez
André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1779. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 76.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [188 x 110 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Alpes
de Haute Provence
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Médecine
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (5) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire instructif sur la cause pendante à l’Audience de
Grand’Chambre, pour Mes. Poilroux, Castellan et autres adhérens, tous Médecins,
contre le Sr. Guerin, se disant docteur en Médecine de la Faculté d’Orange.
EDITEUR : La Veuve d’Augustin Adibert,
Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1779 ? Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La Veuve
d’Augustin Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 42.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [205 x 160 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Alpes
de Haute Provence
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (6) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Consultation sur les mariages des enfans de famille, et sur ceux des
Protestans.
EDITEUR : Chez
André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1781. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 48.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [165 x 110 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Protestantisme
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (7) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour Me Gregoire Comte, prêtre, prieur Curé du lieu de
Montpezat, au Diocèse de Nîmes, appellant comme d’abus et suppliant contre le
Sieur Jean-Jerôme-Frederic Chieze, clerc tonsuré, pourvu sur resignation en
Cour de Rome, du prétendu prieuré simple de Montpezat, intimé et défendeur.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1782 ? Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 46.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Ardèche
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (8) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire justificatif et instructif pour le Citoyen François Payan,
natif et domicilié dans la commune de Marseille, âgé de 33 ans, père de
famille.
EDITEUR : Imprimerie
nationale de Pierre-Joseph Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1794. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie nationale de Pierre-Joseph Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en
Provence. PAGES : 20.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Révolution
française
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (9) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour la citoyenne Thérèse Rolland, épouse répétée en dot
d’Antoine Margaillan, appellante de jugement rendu par le Tribunal du District
séant à Salon contre le citoyen Jean-Baptiste Allegre, la citoyenne Atenoux, et
les Syndics de la masse des créanciers d’Antoine Margaillan et fils, intimés.
EDITEUR : Imprimerie
nationale de Calmen fils, Salon.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1794-95. Salon.
IMPRIMEUR
: Imprimerie nationale de Calmen fils, Salon.
PAGES : 13.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Salon
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (10) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis pour citoyenne Trucheman en qualité de mere et pro-tutrice d’Eugenie-Therese-Françoise
Bonnaud, défenderesse aux fins de la citation du 1er complémentaire
an 4, et demanderesse aux fins des citations des 26 et 28 Brumaire et 13
Floréal derniers contre les freres et sœurs de Joseph Bonnaud, des communes de
Brignoles et Saint-Maximin, demandeurs et défendeurs.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1794-95. S.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 20.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Var
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (11) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour Jean-Pierre Martin, officier de Cavalerie contre Pierre-Hipolyte
Debot, devenu propriétaire dans la commune de Marseille.
EDITEUR : Elisabeth
Martin, sur le grand Cours, isle 57, maison 3, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1797-98. Marseille.
IMPRIMEUR
: Elisabeth Martin, sur le grand Cours, isle 57, maison 3, Marseille.
PAGES : 40.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire
militaire
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (12) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis pour hoirs Latil de Marseille contre Luce Maurel, épouse
Nagant, et la Commission
civile des hospices d’Aix.
EDITEUR : Imprimerie
Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1800-1801. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 14.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (13) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Requête pour le Cit. François-Xavier Chataud, homme de loi, de la
ville de Marseille, appellant du jugement rendu le 18 Germinal an 10, par le
Tribunal Correctionnel de l’arrondissement communal de ladite ville contre la
citoyenne Marie Garibaldi, veuve Lance, demeurant dans la même commune,
querellante.
EDITEUR : Imprimerie
Bertrand et Comp., Place neuve, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1802. Marseille
IMPRIMEUR
: Imprimerie Bertrand et Comp., Place neuve, Marseille.
PAGES : 24.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Urbanisme
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (14) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Consultation pour la dame La
Tour du Pin contre le citoyen Albertas.
EDITEUR : Imprimerie
Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1802. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 17.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (15) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour Maurice Raynaud, négociant, de la Ville d’Aix, intimé en appel
de trois jugemens rendus par le juge-de-paix de l’arrondissement du Nord,
canton d’Aix, les 24 fructidor an 10, 23 germinal et 13 thermidor An 11 contre
Esprit-Joseph Pellicot de Seillans, jurisconsulte, de la même ville.
EDITEUR : Imprimerie
de F.s et J.h Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1804. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie de F.s et J.h Mouret, Aix-en Provence.
PAGES :
56.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Bail
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (16) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis pour le sieur Claude Bonnet, propriétaire, de la commune de
l’Etoile, en qualité de mari et maître de la dot et droits de Françoise Duserre
contre le sieur Daniel Wumser, forgeron, résidant à Valence, donataire de
Suzanne Chancel, se disant épouse de Françoise Duserre.
EDITEUR : Imprimerie
Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 23.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Paternité
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (17) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis pour le sieur Daniel Wurmser, forgeron, résidant à Valence,
donataire de Suzanne Chancel, veuve de François Duserre contre Claude Bonnet,
propriétaire, de la commune de Letoile, comme procede.
EDITEUR : Imprimerie
de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en
Provence.
PAGES : 19.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Paternité
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (18) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour le sieur Sabaton Constantini, négociant patenté, de la
ville de Marseille, intimé et appellant in quantum contra du jugement rendu par
le Tribunal de commerce Marseille, le 30 messidor an 11 ; contre les
sieurs Melcon Jasigi et Carlo Rossetti, sujets impériaux, intimés et appellans.
EDITEUR : Imprimerie
Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 76.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Commerce
maritime
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (19) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Arrêt rendu par la Cour
de justice criminelle du département des Bouches-du-Rhône, séant à Aix, le 13
Germinal an 13, qui condamne Jacques Asse, négociant à Marseille, et
Antoine-François-Marius Asse, son fils, à une amende de dix francs envers le
trésor impérial, au payement de la somme de mille francs envers le sieur
Cirlot, avoué, pour lui tenir lieur de ses dommages et intérêts, y compris ses
frais de maladie, pansements et accessoires, et à tous les dépens. Et de plus
Asse, fils, à un emprisonnement de dix jours.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 12.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Coups
et blessures
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (20) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour le sieur Joseph Odezene, restaurateur et tenant un hôtel
garni en la ville de Marseille, prévenu d’avoir extorqué par force et par
violence des mains du sieur Raffelis une quittance signée de la somme de 306
liv. contre ledit sieur Raffelis, de la ville de Draguignan, se disant domicilié
dans la commune de Pelissane, son accusateur. .
EDITEUR : Imprimerie
de Roche et Comp., place du petit Mazeau, isle 209, maison 6, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1797-98. Marseille.
IMPRIMEUR
: Imprimerie de Roche et Comp., place du petit Mazeau, isle 209, maison 6,
Marseille.
PAGES : 48.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Extorsion
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (21) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire de M. de Cholet, propriétaire, contre M. de Grasse,
propriétaire.
EDITEUR : Imprimerie
de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en
Provence.
PAGES : 20.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Révolution
française
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (22) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis pour le sieur Jacques-Simphorien Rimbaud, marchand d’huile, de
la ville de Marseille, appellant du jugement reendu par le tribunal de commerce
de ladite ville le 16 mai 1806, et demandeur par fins incidentes contre les
sieurs Dominiaue Bastide et COmp., négocians de ladite ville, intimés et défendeurs.
EDITEUR : Imprimerie
d’Alexandre Tavernier, vis-à-vis le Collège, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1807. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie
d’Alexandre Tavernier, vis-à-vis le Collège, Aix-en Provence.
PAGES : 31.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Commerce
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (23) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire instructif servant de griefs d’appel, pour Mr Joseph-Etienne
Rippert, avoué au Tribunal de première instance, appellant de jugement rendu
par le même Tribunal, le 17 février 1806 contre Sieur François-Hyppolite
Rippert, héritier ab intestat de feu Christophle-Anselme-Hyppolite Rippert son
père, intimé.
EDITEUR : Imprimerie
d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1806. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Im
Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
PAGES : 23.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (24) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis pour la
Dame Marie-Eugénie Baudoin, veuve de Henri-Paul-Georges
Dollières Lumini, de la ville de Marseille, intimée en appel de jugemens rendus
par le Tribunal civil d’arrondissement de la même ville, les 21 nivose et 17
pluviose an 13 contre le sieur Jean-Baptiste-Melchior-Curtius Baldelli, de la
ville de Cortonne, en Etrurie, en qualité de tuteur de sa fille, appelant.
EDITEUR : Imprimerie
de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1806. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en
Provence.
PAGES : 25.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (25) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Citation libellée, en conciliation, pour le sieur Bremond, notaire
impérial, contre M. Palamède de Forbin.
EDITEUR : Imprimerie
de F.s et J.h Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1807. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie de F.s et J.h Mouret, Aix-en Provence.
PAGES :
19.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dette
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (26) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Déclaration de rétraction et désaveu, faits par Mr Jean-Boniface
Bremond, notaire impérial de cette ville d’Aix, Département des
Bouches-du-Rhône, de la plainte qu’il avoit portée au Tribunal de police,
contre la Dame
de Forbin née Saint-Césaire, et contre Me Jean-Louis-Gaspard Bernard, avocat,
etc.
EDITEUR : Imprimerie
d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1807. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR :
Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
PAGES : 3.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dette
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (27) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Observations sur l’exigibilité des redevances emphytéotiques, établies
pour concession de fonds allodiaux roturiers, faites par M. le maire d’Aix,
Président de la Commission
administrative des hospices civils de ladite ville, employée comme mémoire à
consulter, et consultation du comité consultatif desdits hospices, pour la
commission administratives des hospices civils de la ville d’Aix, Département
des Bouches-du-Rhône, contre Joseph et Anne Reyssolet, frère et sœur.
EDITEUR : Imprimerie
d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1807. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
PAGES : 91.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dettes
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (28) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Procès-Verbaux des opérations relatives à la délimitation du Domaine
de Brégançon.
EDITEUR : Imprimerie
de Pre-Jh Calmen, rue impériale, isle 122, n° 10, Toulon.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1808. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR :
PAGES : 91.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4
Révolution française
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (29) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire sur la reconnaissance des limites de la Seigneurie de
Brégançon, pour le SIEUR Pierre Rouard, propriétaire, Concessionnaire de
Brégançon.
EDITEUR : Imprimerie
de Pre-Jh Calmen, rue impériale, isle 122, n° 10, Toulon.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1808. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR :
PAGES : 73.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4
Révolution française
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (30) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour les sieurs Loubon et Comp., négocians de cette ville
d’Aix, appelans de jugement rendu par le Tribunal de commerce de ladite ville,
le 11 octobre 1806 contre Sieur François Vaquier de la Commune du Colombier,
Département de l’Hérault, intimé.
EDITEUR : Imprimerie
d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1808. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
PAGES : 34.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Commerce
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (31) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Pour la Dame Gilli
contre le sieur Michel.
EDITEUR : Imprimerie
Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1810. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 7.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Révolution
française
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (32) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis pour le sieur Amand Ponsard propriétaire, de la ville d’Arles,
contre les sieurs Antoine Bleyrat négociant, de la ville de Tarascon, et les
sieurs Noel Metra frères, voituriers sur le Rphône, du lieu des Sablons.
EDITEUR : Imprimerie
d’Alexandre Tavernier, vis-à-vis le Collège, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1810. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie d’Alexandre Tavernier, vis-à-vis le Collège, Aix-en Provence.
PAGES : 48.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Arles
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dommages
et intérêts
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (33) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Moyens d’appel des jugemens du Tribunal de première instance d’Aix,
des 7 et 11 mai 1810, pour André Arnoux, contre MM. Bernard, Bouteille,
d’Eguilles, et Philip, son allié.
EDITEUR :
Imprimerie de G.ard et J.ph Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1810. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie de G.ard et J.ph Mouret, Aix-en Provence.
PAGES :
31.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dette
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (34) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Consultation de Mes Emeric, Layrac, Deydier, Vidal, Blanc-Pascal et
Teste, avocats de la ville de Nîmes, pour Me Billard, avocat de la ville d’Aix
contre la dame Colle, son épouse.
EDITEUR : J.
Gaude, Imprimeur de la Cour
impériale, Nîmes.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1812. Nîmes.
IMPRIMEUR
: J. Gaude, Imprimeur de la
Cour impériale, Nîmes.
PAGES :
71.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [195 x 110 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Nîmes
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Divorce
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (35) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Réponse au précis de la
Dame Renée Decormis, épouse du sieur Ollivier, pour le sieur
Jean-Louis-Elzéard Decormis, propriétaire, de Puyloubier, en son propre et en
qualité de tuteur de Lazare-Athanase contre ladite Dame Decormis, épouse
Ollivier et ledit sieur Ollivier.
EDITEUR :
Imprimerie de Gaspard Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1812. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie de Gaspard Mouret, Aix-en Provence.
PAGES :
9.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180049 (36) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis pour la
Dame Renée Decormis, épouse du sieur Siffren Ollivier ;
et encore ledit Ollivier, en qualité de chef et légitime administrateur de la
communauté légale, contre le sieur Elzéard Decormis, tant en son propre, que
comme tuteur d’Athanase-Lazare, fils naturel de feue demoiselle Thérèse Decormis,
subrogé tuteur pour l’intérêt du mineur, le cas échéant.
EDITEUR :
Imprimerie de Gaspard Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1812. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie de Gaspard Mouret, Aix-en Provence.
PAGES :
9.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Enfant
naturel
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (1) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Réponse de noble Antoine de Robert, Seigneur d’Escragnolle, appellant
de sentence renduë par le Lieutenant de Sénéchal de Draguignan du 12 mai 1719. A l’avertissement de
la communauté du lieu de Mons, communiqué le 14 du mois de mars dernier.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. S.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES :
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Escragnolle
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Droits
seigneuriaux
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (2) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Instruction sommaire pour Messire Marc-Antoine Silvy prêtre, docteur
en Théologie, Chanoine, Sacristain dans l’Eglise Concathedrale de la Ville de Forcalquier et
recteur des deux chapelles fondées dans l’Eglise paroissiale de Reillane, appelant
de sentence renduë par le Lieutenant au siège de la même ville le 4 novembre
1698 contre Messire Laurens Fabry, vicaire perpetuel de la ladite église
intimé.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. S.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 12.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Forcalquier
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (3) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Réponse au mémoire du sindic des beneficiers de l’Eglise cathedrale de
la ville de Grasse pour l’Econome du Chapitre de la même Eglise.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. S.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 8.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (4) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Factum pour l’Econome du Vénerable Chapitre de l’Eglise Collegiale de
la ville d’Aups, Défendeur en Requête du 18 novembre 1737 contre Antoine Boyer,
prêtre, prévôt de la même Eglise, demandeur.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. S.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 43.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aups
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (5) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Tableau en abrégé des revenus de la manse, y compris le prieuré de
Bezaudun, prebende du Prevôt.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. S.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 5.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Bézaudun
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (6) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire instructif pour les sieurs Consuls et Communauté de la ville
de Grasse, demandeurs en Requête du 25 mars 1741 en reception d’expedient, et
défendeurs en reception d’expedient contraire contre Sieur François Laugier,
bourgeois de vette ville d’Aix, ancien receveur dela Viguerie de Grasse,
défendeur et demandeur.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. S.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 51.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dette
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (7) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour Guillaume Ricord, Antoine Pons, Henri Maurel, Guillaume
Maurel, Barthelemi Lions, Pierre Consolat, Jean-Antoine Constans, Antoine
Jaume, Jacques Flori, Pierre-Joseph Jaume, Jean Jaume, Etienne Maurel, Honoré
Maurel, Pierre pons, Jacques Declere, François Declere, Honoré Declere, Honoré
Teisseire, Joseph Mallet, Jean Laugier, Antoine Giraud, César Giraud, Jacques
Bellegarde, Charles Dozol, Guillaume Baud, Raphaël Pons et Urbain Ricord, du
Lieu du Bar, prisonniers detenus aux prisons de cette ville contre Dame
Marguerite de Villeneuve, veuve et héritière asufructuaire de Messire Joseph de
Grasse, Chevalier, Seigneur du Bar, querellante.
EDITEUR :
René Adibert, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 136.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Droits
seigneuriaux
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (8) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Addition au mémoire instructif pour l’Econome du venerable Chapitre de
l’Eglise Cathedrale de la Ville
de Grasse, servant de réponse au mémoire instructif de Messire Antoine Matty
Sacristain, et Messire Palhier Chanoine de ladite Eglise.
EDITEUR : La
veuve de J. David et Esprit David, Imprimeurs du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1739. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La veuve de J. David et Esprit David, Aix-en-Provence.
PAGES : 29.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Escroquerie
SUJET_4 Vie
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (9) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Au Roy et à nosseigneurs de son
conseil. [Les abbé et religieux de Saint Honorat de Lerins, remontrent
tres-humblement à votre Majesté, que le jugement de l’instance pendante devant
elle, entre le Sieur d’Antelmy, Evêque de Grasse, et eux …]
EDITEUR : La
veuve de Joseph Senez, Imprimeur du Parlement, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1739. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La veuve de Joseph Senez, Aix-en-Provence.
PAGES : 44.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Abbaye de Lérins
SUJET_4 Vie
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (10) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Addition au mémoire instructif des Sieurs de Pradines de Popian, servant
de réplique tant à la briève réponse communiquée par Mr le Président Durand le
31 may et 5 juin 1719, qu’à son long imprimé du 23 octobre suivant.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 62.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Dot
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (12) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Réponse pour les consuls et communauté du lieu de Tourrettes
lez-Vence, intimés en appel, au mémoire instructif communiqué le 26 février
1742 de la part de Messire Joseph-Cesar de Villeneuve, chevalier, seigneur de
Tourrettes, du Caire, Saint Jeannet, Mauvans et autres places, appellant.
EDITEUR :
René Adibert, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 41.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Tourettes-sur-Loup
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Droits
seigneuriaux
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (13) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Avertissement pour les hoirs de Me Jean Arluc notaire royal du lieu de
Cannes, appellans de sentence rendue par le Lieutenant des soumissions au siège
de Grasse, le 12 janvier 1737.
EDITEUR :
René Adibert, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 16.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Cannes
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : Porte
un commentaire manuscrit, p. 16.
COTE : ADM_180050 (14) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Instruction sommaire pour sieur Joseph
Antoine Valle, négociant de la ville de Turin contre Noël Chavillot,
Bourgeois de Paris et sa compagnie, privilégiée pour ola semence du ris en
France.
EDITEUR : La
veuve de J. David et Esprit David, Imprimeurs du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1742. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La veuve de J. David et Esprit David, Aix-en-Provence.
PAGES : 8.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Turin
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Commerce
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (15) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Avertissement servant de contredits pour François Panier fils et
heritier de feu Jean de cette ville d’Aix, … contre les hoirs de Michel Maile,
Marchand revendeur,.ceux de Thomas Deloute, maître Bastier, ceux de Claude
Franc Menager, et le nommé Escursan Maitre Gipier, iceluy comme prenant le fait
et cause en main des hoirs d’Estienne Bouisson Patissier, tous dudit Aix,
respectivement appellans et intimez, deffandeurs et demandeurs.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 19.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (16) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] A nosseigneurs du Parlement
EDITEUR : C.
Adibert, le cadet, à côté du Palais, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : C.
Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 17.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Droits
seigneuriaux
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (17) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Avertissement pour Messire Jean-Louis de Montcalm Saint Victor,
Seigneur de Saint Veran, appellant, intimé, deffendeur, et insistant aux fins
de non recevoir contre les sieurs Sindics du corps des vuidanges de Tresbon,
Plan du Bourg et Costieres de Crau, terroir de la ville d’Arles, intimez et
deffendeurs. Et Messire Louis-Jean Pierre de Montcalm Seigneur de Melac intimé
deffendeur, impetrant Lettres Royaux de désaveu, apellant de son chef,
demandeur en reception d’expedient, et en requête de garantie.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 2
+ 22.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Arles
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (18) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis du procez de l’Econome du chapitre de l’Eglise Collegiale de
Pignans appellant comme d’abus de la
Bulle d’union de la Prévoté de cette Eglise au seminaire de la Marine de Toulon, et intimé
en appel de deliberation du 26 octobre 1716.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 38.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Vie
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (19) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour le sieur de Puylobier.
EDITEUR :
René Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 4.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Puyloubier
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Droits
seigneuriaux
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (20) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Précis
pour les sindics des Marchands de Grasse contre les nommez Guerin, Bertrand et
Hugues.
EDITEUR : La
veuve de Joseph Senez, Imprimeur du Parlement, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d.. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La veuve de Joseph Senez, Aix-en-Provence.
PAGES : 3.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Commerce
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (21) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Second mémoire pour les sieurs consuls et communauté du lieu de Trets,
sur la chasse aux sangliers et aux loups, servant de réplique à trois mémoires
imprimez de messire Guillaume de Gauftidy Seigneur Baron du même lieu, le
premier intitulé Observations, le
second Réflexions nouvelles et
importantes, et le troisiéme Précis
sur les deux questions concernant les Sangliers, communiqués les 8, 26
janvier et 20 février 1742.
EDITEUR : Clément
Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Clément
Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 48.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Trets
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Droits
seigneuriaux
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (22) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Consultation pour l’Econome du venerable Chapitre de l’Eglise
Cathedrale de la ville d Vence, intimé en appel comme d’abus de sentence renduë
par l’Official de Grasse en qualité de commissaire apostolique, le 18 juin 1737
contre les Consuls et Communauté du lieu de la Gaude appellans.
EDITEUR : René
Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René
Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 12.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 La Gaude
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Droits
seigneuriaux
REMARQUE : Porte
un commentaire manuscrit.
COTE : ADM_180050 (23) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Réponse au mémoire instructif d’Angelique Raud veufve et heritiere de
Jean Roux de la ville d’Annot, demanderesse en requête du 7 mars 1726,
deffenderesse en deux requêtes incidentes des 9 et 22 juin 1738, pour Messieurs
les prêtres deservants la parroisse dudit Annot deffendeurs et demandeurs en
Lettres royaux du ….
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 18.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Annot
(04)
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Vie
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (24) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire instructif pour Me Pierre Raffin, de la ville de Manosque, avocat en la Cour intimé en appel de
sentence de défaut renduë par le Lieutenant des submissions au siège de
Forcalquier le 26 février 1738 et deffendeur en requête incidente du 20 mars
1739 contre Me Etienne Archimbaud notaire de la ville de Raillanne, Apellant et
demandeur.
EDITEUR : La
veuve de J. David et Esprit David, Imprimeurs du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1739. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La veuve de J. David et Esprit David, Aix-en-Provence.
PAGES : 14.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Manosque
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Finances
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (25) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour noble Pierre Dominique Desparra, conseiller du roy,,
lieutenant Général Cvil criminel et des submissions en la Sénéchaussée de la
ville de Brignolle, demandeur en requête en proposition d’action du 3 juin
1733. Querellant en faussetés, antidates, susposition de créances, et
subornation ; deffendeur en deux autres requêtes des 30 juin et 5 novembre
1733, et demandeur encore en deux requêtes incidentes des 29 octobre et 9
novembre audit an contre Me Louis Goujon notaire royal dudit Brignolle,
querellé, deffendeur, et demandeur, et Dame Anne d’Augier de Cabasson,
demanderesse, et deffenderesse.
EDITEUR : René
Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d.. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René
Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 28.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Brignoles
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Escroquerie
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (26) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Advertissement pour Me Mathieu Poullat advocat au Parlement de
Provence, appellant de sentences renduës par le Lieutenant general d’Aix les 28
février 1684, 30 mars 1685, 19 juillet et 20 décembre 1688 contre Monsieur
Maistre Jean de Chailan Seigneur de Mouries et de Lambruisse, conseiller du Roy
audit parlement et ledit maistre Poullat, intimé en appel des Ordonnances et
Sentences renduës par ledit Lieutenant general d’Aix les 7 aoust 1684, 22 mars
et 2 avril 1685, 10 janvier, 22 avril et 2 may 1686, 10 et 12 juin, et 20
décembre 1688 contre ledit sieur de Mouries, appellant.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 30.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Abus
de pouvoir
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (27) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Précis du procez de la veuve Fournier, et des hoirs de Fournier fils
Marchands de Toulon, intimez en appel de deux Sentences renduës par le
Lieutenant de l’Admirauté de la même ville les 26 et 29 octobre 1723, appellans
des mêmes sentences, et deffendeurs en requête incidente du 13 octobre 1724
contre Thomas Farlés et Alexandre Long Capitaines de vaisseau anglois, qui sont
appellants, et intimez.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 33.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Toulon
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Prix
exorbitants
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (28) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Sommaire avertissement pour Me Honoré Calvy juge royal de la ville de
Grasse, deffendeur en requête contre Me Raphael Olive Viguier de la même ville
demandeur.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 9.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (29) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Justification de l’estat donné par Me Raphael Olive des attributs et
prééminences de sa charge de viguier et premier capitaine pour le roy en la
ville et viguerie de grasse, servant de réponse aux prétextes de l’usurpation que
les sieurs officiers du siège, les maire et consuls et Me Honoré Calvy, juge
civil et Lieutenant en la jurisdiction criminelle ordinaire de ladite ville,
voudroient faire de ces attributs..
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 46.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (30) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : A
nosseigneurs du Parlement. [ Sieur Joseph Fenner Marchand negociant de la ville
de Portsmonth (sic) en Angleterre et Me Paul Carbonnel Huissier en la Cour des Monnoyes au
département de Provence …]
EDITEUR : La
veuve de Joseph Senez, Imprimeur du Parlement, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d.. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La veuve de Joseph Senez, Aix-en-Provence.
PAGES : 42.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Escroquerie
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (31) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Mémoire
pour servir de réponse aux briéves observations des Capucins par eux publiées
un ou deux jours avant l’Arrêt du 10 du mois de mars dernier, qui ordonne une
continuation d’information, les décrets personnels contre le P. Estienne de
Salon, le Frere Anselme de Raillane, et d’assigné contre le P. Bernardin,
tenants, pour le sieur pierre eet Demoiselle Eleonor Rolland.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 49
+ 12.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Vie ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (32) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire pour noble Pierre Dominique Desparra, conseiller du roy,,
lieutenant Général Cvil criminel et des submissions en la Sénéchaussée de la
ville de Brignolle, demandeur en requête en proposition d’action du 3 juin
1733. Querellant en faussetés, antidates, susposition de créances, et
subornation ; deffendeur en deux autres requêtes des 30 juin et 5 novembre
1733, et demandeur encore en deux requêtes incidentes des 29 octobre et 9
novembre audit an contre Me Louis Goujon notaire royal dudit Brignolle,
querellé, deffendeur, et demandeur, et Dame Anne d’Augier de Cabasson,
demanderesse, et deffenderesse.
EDITEUR : René
Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d.. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René
Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 28.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Brignoles
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Procédure
SUJET_4 Escroquerie
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (33) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Factum pour le sindic des beneficiez de l’Eglise Cathedrale de la
ville de Riez, demandeur en requête du 31 juillet dernier, pour faire executer
la sentence arbitrale y mentionnée de l’autorité de la Cour, et autres fins y
mentionnées, défendeur en requête incidente, tendante à fins de non
recevoir : intimé en appel, et incidemment apellant de la même sentence à
l’article mentionnée dans ledit appel ; demandeur et défendeur en
reception d’expedient contre l’Econome du Chapitre de la même Eglise, défendeur
et demandeur, apellant et intimé.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 26.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Riez
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Vie ecclésiastique
SUJET_4 Bénéfices
REMARQUE :
COTE : ADM_180050 (34) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Estat du procez de l’Econome du Chapitre de l’Eglise Catedralle de la
ville de Riez contre le sindic des beneficiez de la même Eglise.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 26.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Riez
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Vie ecclésiastique
SUJET_4 Bénéfices
REMARQUE : Porte
un commentaire manuscrit.
COTE : ADM_180050 (35) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Sommaire instruction pour les sieurs consuls et communauté de la ville
de Saint Paul, demandeurs en requête principale du 10 septembre 1720 et en
trois requêtes incidentes des 5, 6 mars et 16 juin 1722 et en Lettres royaux de
restitution, deffendeurs en quatre requêtes des 18 décembre 1721, 27 avril, 15
et 29 octobre 171é contre Sieur Jean Amielh de la ville de Grasse cy-devant
receveur de la Viguerie
de Saint-Paul, Messire Henry de Thomas Chevalier marquis de Villeneuve seigneur
de la Garde
(sic), Loubet et Gandellet, conseilleur du roy au Parlement, et Alexandre
Joseph Bonnet bourgeois dudit Saint Paul, fermier du Piquet de ladite ville,
deffendeurs et demandeurs.
EDITEUR :
N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 16.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170
mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Saint
Paul-de-Vence
SUJET_2 Procès
SUJET_3
Grasse
SUJET_4 Remboursement
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (1) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Factum pour Messire Filicien de Boffin, Seigneur d’Arjanson et de la Sone, conseiller du roy au
Parlement de Grenoble [1690, 1691 …] contre Messire Jean-Baptiste de
Boffin ; prieur du Prieuré de la
Sone, residant en la ville de Grenoble évoquant et au
principal demandeur aux deux qualites principalles, et Messire Jean-Louys
Adhemar de Montuëil, Comte de Marsanne, Messire Jean de la Porte, et de Larthandiere et
Saint Lattire, Messire Claude Matthias de la Fortaresse (sic), aussi
conseiller du roy audit Parlement, tous deux coheritiers du droit de Messire
Joseph de la porte : et encore noble Antoine de Chausson, conseiller du
roy et correcteur en la chambre des Comptes en Dauphiné, respectivement deffendeurs
ausdites qualitez.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. s.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 25.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Grenoble
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (2) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] [Lettre imprimée de l’« Archidiacre de l’Eglise Cathedrale de
Tarbe (sic) »]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1669. Paris.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 2.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Tarbe
SUJET_2 Revendications
SUJET_3 Injustice
SUJET_4 Vie
ecclésiastique
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (3) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Extraict des registres du Conseil d’Estat.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1642-1687. Paris.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 2
+ 4 + 2 + 6 + 1.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Bailliages
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (4) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Requête instructive our la
Cour des Comptes, Aydes et Finances de Provence contre les
Officiers des Sénéchaussées du mesme Païs.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d.. Paris.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 36.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Taxes
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (5) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Factum pour les officiers des Sénéchaussées de Provence, defendeurs et
demandeurs, contre Monsieur le Procureur general en la Cour des Comptes, aydes et
finances dudit pays de Provence, et les officiers de la chancelerie établie
près ladite Cour, demandeurs en requeste afin d’opposition et interpretation
des Arrests du Conseil et encore contre plusieurs particuliers qui ont contrevenu
ausdits arrests, defendeurs.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1687 ? Paris.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 10.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Taxes
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (6) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Avertissement pour les sieurs consuls et communauté de la ville de Grasse,
defendeurs contre Messire Pierre de Villeneuve, chevalier, baron de Barreme,
seigneur de Saint Cezary (sic), Seranon, Bourrigaille, et autres places,
conseiller du roy, et Sénéchal de laditee ville, demandeur.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. s.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 20.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (7) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] [Requête de Claude de Langlée au Roy.]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. s.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 20.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (8) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Refutation des annotations faites par le viguier de la ville de Grasse
sur la réponse des Sieurs Officers de la mesme ville. [Manuscrit : 5
feuillets, 9 pages]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. s.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES :
9.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Viguiers
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (9) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire des negotiations du Comte Mangarde de ses voiages et des
services randus à sa Maiesté.. [Manuscrit : 5 feuillets, page de titre + 7
pages]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. s.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES :
7.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Nice
SUJET_2 Savoie
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Aide
financière
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (10) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Mémoire instructif pour l’affaire d’Anne Bos, de la ville d’Aix en Provence,
Epouse du sieur Joseph Artufel, sur les moyen proposés au Conseil sous le nom
de Me Marc Bos son père, pour faire casser tout ce qui a été fait au Parlement
de Provence, au Procés de ladite Anne Bos.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. s.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES :
28.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Abandon
d’enfant
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (11) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Dispositif de l’arrest. [Nostredite Cour … a maintenu et gardé,
maintient et garde ledit Pierre de Villeneuve au droit d’avoir et prendre le
Marquisat de Trans, et tous les biens dependans dudit Fideicommis. …]
[Incomplet et mal relié, pages 1-4 se trouvent en fin de volume.]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. s.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES :
seulement pages 1-36.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE :
COTE : ADM_180051 (12) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Recueil
factice] Réponse du sieur de la
Rivière aux libels diffamatoires du sieur de Bussy. [Manuscrit :
3 feuillets, page de titre + 6 pages]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. s.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES :
6.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Diffamation
REMARQUE : Relié entre pages 36 et 1 (sic)
de COTE : ADM_180051 (11) RFA MAHP
COTE : ADM_180052 ANO MAHP
AUTEUR : Anonyme
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : [Documents
concernant les noblesse provençale – page de titre et pages 1-18 manquent ainsi
que celles à partir de 153.]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: s.d. s.l.
IMPRIMEUR
: N.C.
PAGES : 19-152.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 290 x 200
mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Comtes
de Provence
SUJET_3 Noblesse
SUJET_4 Droits
seigneuriaux
REMARQUE : Volume
qui a été vandalisé.
COTE : ADM_180053 FLO MAHP
AUTEUR : FLOREN, Robert.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : La
vente immobilière en Provence au Moyen-Age et sous l’ancien régime. (Thèse de
doctorat, Faculté de droit d’Aix-en-Provence, Université d’Ai-Marseille, mai
1956.)
EDITEUR : La Pensée universitaire, 12
bis rue Nazareth, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1956. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: La Pensée
universitaire, 12 bis rue Nazareth, Aix-en-Provence.
PAGES : 224.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE : 1-8.
DESCRIPTION matérielle : 270 x 210
mm. Broché.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Moyen
Age
SUJET_3 Immobilier
SUJET_4 Procédure
REMARQUE :
COTE : ADM_180054 BRO MAHP
AUTEUR : BROC, J. ; FABRE,
J. ; MARTIN, L. ; MONTAGNES, B.
AUTRES
AUTEURS : RAMIERE DE FORTANIER, Arnaud ; AUBENAS, Roger
(Préface).
TITRE : Testaments
provençaux du Moyen Age : documents paléographiques.
EDITEUR : Institut
historique de Provence ; Archives de la ville de Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1979. Marseille.
IMPRIMEUR
: Imprimerie Aubanel, place Saint-Pierre, Av ignon.
PAGES : 169.
ISBN : 2-902-904-03-7.
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 315 x 240
mm. Carton.
SUJET_1 Moyen
Age
SUJET_2 Provence
SUJET_3 Testaments
SUJET_4 Procédure
REMARQUE : Contient
de nombreuses reproductions de documents.
COTE : ADM_180055 CAB MAHP
AUTEUR : CABASSE, Prosper.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Essais
historiques sur le Parlement de Provence depuis son origine jusqu’à sa
suppression, 1501-1790. En trois tomes.
EDITEUR : A.
Pihan Delaforest, 37 rue des Noyers, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1826. Paris.
IMPRIMEUR
: A. Pihan Delaforest, 37 rue des Noyers, Paris.
PAGES : T.
I, 419 ; T. II, 477 ; T. III, 494 + 10 + 3 facsimilés hors texte.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 212 x 130
mm. Reliure cuir et carton.
SUJET_1 Aix_en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Jurisdiction
REMARQUE : T.
I, la page de titre manque ; T.III contient trois facsimilés de lettres
codées avec leur transcription.
COTE : ADM_180056 ANO MAHP
AUTEUR : ANONYME
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Articles
de le stil et instructions nouvellement faictz par la souveraine Court de
Parlement de Provence à la requeste de messieurs les gens du Roy sur l’abbreviation
des proces et playderies utilz et necessayres à tous officers de Justice eet à
tous Advocats et Procureurs de la dicte Court de Parlement et d’aultres Cours
inferieures publiees à l’Audience le quatorzième Jour du moys de febvrier. L’an
Mil. D. XLII. Avec plusieurs arrestz et lettres Royaulx de consequence en
faveur de tout le bien Public de Provence.
EDITEUR : Le
Prince, pres nostre Dame de Confort, Lyon.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1542. Lyon / Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Le Prince, Lyon.
PAGES : Feuillets
Ai-Div.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 247 x 175
mm. Broché.
SUJET_1 Aix_en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Magistrature
REMARQUE :
COTE : ADM_180057 BON MAHP
AUTEUR : BONIFFACY, Emile.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : De
la règle « Contra non valentem agere non currit praescriptio » et de
ses applications en matière civile.
EDITEUR : Arthur
Rousseau, 14 rue Soufflot et 13 rue Toullier, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1901. Paris.
IMPRIMEUR
: Imprimerie F. Deverdun, Buzançais (36).
PAGES : 211.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 227 x 140
mm. Broché.
SUJET_1 Code
civil
SUJET_2 Jurisprudence
SUJET_3 Droit
immobilier
SUJET_4 Droit
international
REMARQUE :
COTE : ADM_180058 RIB MAHP
AUTEUR : RIBBE, Charles de.
AUTRES
AUTEURS : DECORMIS, François ; SAURIN, Pierre (Correspondance).
TITRE : L’ancien
barreau du Parlement de Provence ou extraits d’une correspondance inédite
échangée pendant la peste de 1720 entre François Decormis et Pierre Saurin,
avocats au même Parlement.
EDITEUR : La
veuve de Marius Olive, 68 rue Paradis, Marseille ; Durand, Libraire, 7 rue
des Grès, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1861. Paris.
IMPRIMEUR
: La veuve de Marius Olive, 68 rue Paradis, Marseille.
PAGES : 192.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 220 x 142
mm. Broché.
SUJET_1 Aix-en-Provence
SUJET_2 Provence
SUJET_3 Parlement
SUJET_4 Peste
SUJET_5 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180059 VIN MAHP
AUTEUR : VINDRY, Fleury.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Les
Parlementaires français au XVIe siècle. Tome 1er (2e
fascicule) : Parlements d’Aix (Réimpression), Rouen, Rennes, Turin.
EDITEUR : Librairie
Honoré Champion, 5 quai Malaquais, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1910. Paris.
IMPRIMEUR
: Imprimerie A. Rey, 4 rue Gentil, Lyon.
PAGES : 371.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 252 x 165
mm. Broché.
SUJET_1 Aix-en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Parlementaires
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180060WOL MAHP
AUTEUR : WOLFF, Louis.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : La
vie des Parlementaires provençaux au 16e siècle.
EDITEUR : Louis
Wolff ?
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1924. Marseille.
IMPRIMEUR
: Imprimerie-Phototype, 12 rue Forest, Marseille.
PAGES : VI
+ 1 planche hors texte + 125.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE : I-VI.
DESCRIPTION matérielle : 232 x 155
mm. Broché.
SUJET_1 Aix-en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Parlementaires
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : Contient la reproduction d’un
dessin de la « Façade de l’ancien Palais des Comtes de Provence ».
COTE : ADM_180061WOL MAHP
AUTEUR : WOLFF, Louis.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Le
Parlement de Provence au 18e siècle : organisation,
procédure.
EDITEUR : A.
Dragon, Librairie d’histoire de la
Provence, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1920. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie B. Niel (F.-N. Nicollet), Aix-en-Provence.
PAGES : XV
+ 533.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE : VII-XV.
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165
mm. Broché.
SUJET_1 Aix-en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE :
COTE : ADM_180062 AUB MAHP
AUTEUR : AUBENAS, Roger.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Le
Testament en Provence dans l’ancien droit.
EDITEUR : Editions
Paul Roubaud, 10 rue Thiers, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1927. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Paul Roubaud, 10 rue Thiers, Aix-en-Provence.
PAGES : XI
+ 121
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE : VII + XI.
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165
mm. Broché.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Testaments
SUJET_3 Testateurs
SUJET_4 Legs
SUJET_5 Election
de sépulture
REMARQUE :
COTE : ADM_180063 TRO MAHP
AUTEUR : TROTABAS, Louis.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Le
droit public dans l’annexion et le respect des droits acquis : Etudes sur
les Bandites, le Culte
Et
diverses situations particulières au Comté de Nice annexé (1860). Thèse pour le
doctorat en Sciences Politiques-Economiques, Faculté de Droit, université de
Paris.
EDITEUR : Editions
de « La vie universitaire », 13 quai de Conti, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1921. Paris.
IMPRIMEUR
: « La vie universitaire », 13 quai de Conti, Paris.
PAGES : 207.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE : Diverses.
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165
mm. Broché.
SUJET_1 Comté
de Nice
SUJET_2 Mutations
territoriales
SUJET_3 Histoire
ecclésiastique
SUJET_4 Droits
acquis
SUJET_5 Droits
d’élevage
REMARQUE :
COTE : ADM_180064 AUB MAHP
AUTEUR : AUBENAS, Roger.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Etude
sur le notariat provençal au moyen-âge et sous l’ancien régime.
EDITEUR : Les
Editions du Feu, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1931. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Les Editions du Feu, Aix-en-Provence.
PAGES : 274.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 250 x 163
mm. Broché.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Notaires
SUJET_3 Sociologie
SUJET_4 Notariat
REMARQUE :
COTE : ADM_180065 AUB MAHP
AUTEUR : AUBENAS, Roger.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Documents
notariés provençaux du XIIIe siècle.
EDITEUR : Imprimerie
universitaire, E. Fourcine, 5 rue Emeric-David, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1935. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: E. Fourcine, 5 rue Emeric-David, Aix-en-Provence.
PAGES : 97.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165
mm. Broché.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Notaires
SUJET_3 Sociologie
SUJET_4 Registres
REMARQUE :
COTE : ADM_180066 MEN MAHP
AUTEUR : MENANT, François ;
REDON, Odile (Editeurs scientifiques).
AUTRES
AUTEURS : Plusieurs.
TITRE : Notaires
et crédit dans l’occident méditerranéen médiéval.
EDITEUR : Ecole
française de Rome, Rome, Italie.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 2004. Rome, Italie.
IMPRIMEUR
: La Scuola
tipografica S. Pio X, via deglie Etruschi 7, 00185 Rome, Italie.
PAGES : 362.
ISBN : 2-7283-0712-1 ;
ISSN : 0223-5099.
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 240 x 170
mm. Carton.
SUJET_1 Italie
SUJET_2 Provence
SUJET_3 Notaires
SUJET_4 Finance
REMARQUE :
COTE : ADM_180067 ARN MAHP
AUTEUR : ARNAUD-DUC, Nicole.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Droit,
mentalités et changement social en Provence occidentale : une étude sur
les stratégies et la pratique notariale en matière de régime matrimonial, de
1785 à 1855.
EDITEUR : Edisud,
Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1985. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR
: Imprimerie Dumas, 42100 Saint-Etienne.
PAGES : 352.
ISBN : 2-857744-218-1.
BIBLIOGRAPHIE : 305-347.
DESCRIPTION matérielle : 250 x 170
mm. Carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Notaires
SUJET_3 Sociologie
SUJET_4 Contrat
de mariage
REMARQUE :
COTE : ADM_180068 CRO MAHP
AUTEUR : CROZE-MAGNAN.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Etudes
sur les Monts-de-Piété et leur législation.
EDITEUR : Jules
Barile, 15 rue Paradis, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1859. Marseille.
IMPRIMEUR
: Jules Barile, 15 rue Paradis, Marseille.
PAGES : 297.
ISBN :
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 225 x 150
mm. Broché.
SUJET_1 Monts-de-piété
SUJET_2 Finance
SUJET_3 Prêts
SUJET_4 Legs
REMARQUE :
COTE : ADM_180069 GAS MAHP
AUTEUR : GASPARRI, Françoise.
AUTRES
AUTEURS :
TITRE : Crimes
et châtiments en Provence au temps du roi René : procédure criminelle au
15e siècle.
EDITEUR : La Léopard d’or, 8 rue du
Couédic, 75014 Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1989. Paris.
IMPRIMEUR
: L’Océane graphique, Le Havre.
PAGES : 467
+ 10 planches hors texte.
ISBN : 2-86377-083-7.
BIBLIOGRAPHIE : 458-465.
DESCRIPTION matérielle : 240 x 158
mm. Carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Roi
René
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Criminalité
REMARQUE :
COTE : ADM_180070 GAS MAHP
AUTEUR : GASPARRI, Françoise.
AUTRES
AUTEURS : PERNOUD, Régine (Préface) ; DAUTHEVILLE, Anne-France
(Collaboratrice).
TITRE : Un
crime en Provence au 15e siècle.
EDITEUR : Albin
Michel, 22 rue Huyghens, 75014 Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication
: 1991. Paris.
IMPRIMEUR
: S.E.P.C., Saint-Amand-Montrond (18).
PAGES : 250.
ISBN : 2-226-04830-8.
BIBLIOGRAPHIE :
DESCRIPTION matérielle : 225 x 145
mm. Carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Moyen
Age
SUJET_3 Criminalité
SUJET_4 Vaucluse
REMARQUE :