lundi 12 août 2013

Administration et héraldique : 2



CATALOGUE DES LIVRES
AU
MUSEE D'ART ET d'HISTOIRE DE PROVENCE

GRASSE


Préparé par Keith Cameron



COTE : ADM_180041 ANO MAHP
AUTEUR : Anonyme.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Abrégé du cayer des deliberations de l’Assemblée générale des communautés du pays de Provence, convoquée à Lambesc au 7 Décembre 1783 …
EDITEUR : Joseph David, Imprimeur du Roi, du Pays et de la Ville, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1783. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Joseph David, Imprimeur du Roi, du Pays et de la Ville, Aix-en-Provence.
PAGES : 190.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 205 x 155 mm. Reliure cuir et carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Communautés
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180042 ANO MAHP
AUTEUR : Anonyme.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Abrégé du cayer des deliberations de l’Assemblée générale des communautés du pays de Provence, convoquée à Lambesc au 5 Décembre 1784 …
EDITEUR : Antoine David, Imprimeur du Roi, du Pays et de la Ville, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1784. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Antoine David, Imprimeur du Roi, du Pays et de la Ville, Aix-en-Provence.
PAGES : 172.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 205 x 155 mm. Reliure cuir et carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Communautés
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180043 ANO MAHP
AUTEUR : Anonyme
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Compte-rendu de l’Assemblée provinciale de Provence, tenue à Aix les 11 et 12 mai 1889, à l’occasion du centenaire de 1789.
EDITEUR : Imprimerie marseillaise, 39 rue Sainte, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1890.
IMPRIMEUR : Imprimerie marseillaise, 39 rue Sainte, Marseille.
PAGES : VII + 232.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165 mm. Broché (en mauvais état).
SUJET_1 Révolution française
SUJET_2 Provence
SUJET_3 Assemblée provinciale
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180044 ANO MAHP
AUTEUR : Anonymes.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Actes de notoriété, donnés par MM. Les Avocats et Procureurs Généraux, au Parlement de Provence, avec des observations.
EDITEUR : La veuve Girard, Imprimeur-Librairie, place Saint-Didier, Avignon.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1764. Avignon.
IMPRIMEUR : La veuve Girard, Imprimeur-Librairie, place Saint-Didier, Avignon.
PAGES : III + 302 + XVII.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 200 x 115 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Notoriété
SUJET_4 Dettes
REMARQUE : 

COTE : ADM_180045 PEI MAHP
AUTEUR : PEISSONEL, Jacques.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Traité de l’hérédité des fiefs de Provence.
EDITEUR : Estienne Roize, Imprimeur du Roy, de la Noblesse, et de l’Université, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1687. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Estienne Roize, Imprimeur du Roy, de la Noblesse, et de l’Université, Aix-en-Provence.
PAGES : 542 + 6.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 170 x 105 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Noblesse
SUJET_3 Hérédité
SUJET_4 Clergé
REMARQUE : 

COTE : ADM_180046 (1) ART MAHP
AUTEUR : ARTOIS, Monseigneur le comte d’.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Procès-Verbal de ce qui s’est passé à la séance tenue en la Cour des Aides de Paris, en présence de Monseigneur le Comte d’Artois, le samedi 12 novembre 1774.
EDITEUR : Knapen, Imprimeur à la Cour des Aides, en face du Pont Saint Michel, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1774. Paris.
IMPRIMEUR : Knapen, Imprimeur à la Cour des Aides, en face du Pont Saint Michel, Paris
PAGES : 38.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 220 mm. Broché.
SUJET_1 Paris
SUJET_2 Procédure
SUJET_3 Noblesse
SUJET_4 Louis XV
REMARQUE : 

COTE : ADM_180046 (2) ART MAHP
AUTEUR : ARTOIS, Monseigneur le comte d’.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Discours de Mr de Lamoignon de Malesherbes, Premieer Président de la Cour des Aides de Paris, du lundi 21 novembre 1774.
EDITEUR : Knapen, Imprimeur à la Cour des Aides, en face du Pont Saint Michel, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1774. Paris.
IMPRIMEUR : Knapen, Imprimeur à la Cour des Aides, en face du Pont Saint Michel, Paris
PAGES : 7.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 220 mm. Broché.
SUJET_1 Paris
SUJET_2 Procédure
SUJET_3 Noblesse
SUJET_4 Louis XV
REMARQUE : 

COTE : ADM_180047 LOU MAHP
AUTEUR : LOUIS XV.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Procès-Verbal de ce qui s’est passé au lit de justice, tenu par le roi à Paris, le Samedi douze novembre 1774.
EDITEUR : Pierre-Guillaume Simon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1774.
IMPRIMEUR : Pierre-Guillaume Simon, Imprimeur du Parlement, rue Mignon Saint André-des-Arcs, Paris.
PAGES : XXIV + 31.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 220 mm. Broché.
SUJET_1 Paris
SUJET_2 Procédure
SUJET_3 Lit de justice
SUJET_4 Louis XV
REMARQUE : 

COTE : ADM_180048 SIL MAHP
AUTEUR : SILVAIN, M.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Defense de Messire André de Brun de Castelane, seigneur de Caille et de Rougon, accusée de suposition de nom et de personne contre, Dame Anne Le Gouche, épouse de Messire André de Rolland, avocat général au Parlement de Grenoble, ledit Sieur de Rolland, le Sr Tardivy Conseiller du Roy au Siege de Grasse, Poussel et autres possesseurs des biens de la Maison de Caille. (En trois parties en un seul volume.)
EDITEUR : La Veuve de Charles David et Joseph David, Imprimeur du Roy, du Parlement, et de la Ville, à l’Enseigne du Roy David, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1704. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La Veuve de Charles David et Joseph David, Imprimeur du Roy, du Parlement, et de la Ville, à l’Enseigne du Roy David, Aix-en-Provence.
PAGES : 175 ; 76 ; 209 + 12.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 230 x 160 mm. Reliure parchemin (en très mauvais état).
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Caille
SUJET_3 Procès
SUJET_4 Légitimité
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (1) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire instructif et consultation, produits au Parlement d‘Aix, pour M. Allegier de Vassol contre M. de Raymond de Maudène.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1767. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 112.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (2) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Second mémoire et consultation, pour M. Allegier de Vassol contre M. de Raymond de Maudène.
EDITEUR : La Veuve D’Augustin Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1770. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La Veuve D’Augustin Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 45.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (3) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour Dame Marguerite Michel, veuve du sieur Guillaume Riouffe, maître en Chirurgie de la ville de Marseille, tant en son propre ;, qu’en qualité d’héritière de la Dlle Suzanne-Elisabeth Riouffe sa fille, défenderesse en Requête du 14 juillet 1778 contre le sieur Jean-Charles-Riouffe de la ville de Cannes, et d’autres collatéraux au nombre de vingt demandeurs.
EDITEUR : Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1780. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 104.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [200 x 120 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (4) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour Me Honoré Guerin, Co-seigneur du lieu de Gars, docteur en la Faculté de Médecine de l’Université d’Orange, établi au lieu du Fugeiret contre Mes. Poilroux, Médecin à Castellane ; Castellan, Médecin à Barème ; Guiran, Médecin à Allos ; Rossignol, Médecin à  Seyne ; et Ricavy, Médecin à Digne.
EDITEUR : Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1779. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 76.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [188 x 110 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Alpes de Haute Provence
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Médecine
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (5) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire instructif sur la cause pendante à l’Audience de Grand’Chambre, pour Mes. Poilroux, Castellan et autres adhérens, tous Médecins, contre le Sr. Guerin, se disant docteur en Médecine de la Faculté d’Orange.
EDITEUR : La Veuve d’Augustin Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1779 ? Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La Veuve d’Augustin Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 42.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [205 x 160 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Alpes de Haute Provence
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (6) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Consultation sur les mariages des enfans de famille, et sur ceux des Protestans.
EDITEUR : Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1781. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Chez André Adibert, Imprimeur du Roi, Aix-en-Provence.
PAGES : 48.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [165 x 110 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Protestantisme
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (7) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour Me Gregoire Comte, prêtre, prieur Curé du lieu de Montpezat, au Diocèse de Nîmes, appellant comme d’abus et suppliant contre le Sieur Jean-Jerôme-Frederic Chieze, clerc tonsuré, pourvu sur resignation en Cour de Rome, du prétendu prieuré simple de Montpezat, intimé et défendeur.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1782 ? Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 46.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Ardèche
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (8) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire justificatif et instructif pour le Citoyen François Payan, natif et domicilié dans la commune de Marseille, âgé de 33 ans, père de famille.
EDITEUR : Imprimerie nationale de Pierre-Joseph Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1794. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie nationale de Pierre-Joseph Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence. PAGES : 20.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Révolution française
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (9) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour la citoyenne Thérèse Rolland, épouse répétée en dot d’Antoine Margaillan, appellante de jugement rendu par le Tribunal du District séant à Salon contre le citoyen Jean-Baptiste Allegre, la citoyenne Atenoux, et les Syndics de la masse des créanciers d’Antoine Margaillan et fils, intimés.
EDITEUR : Imprimerie nationale de Calmen fils, Salon.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1794-95. Salon.
IMPRIMEUR : Imprimerie nationale de Calmen fils, Salon.
PAGES : 13.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Salon
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (10) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis pour citoyenne Trucheman en qualité de mere et pro-tutrice d’Eugenie-Therese-Françoise Bonnaud, défenderesse aux fins de la citation du 1er complémentaire an 4, et demanderesse aux fins des citations des 26 et 28 Brumaire et 13 Floréal derniers contre les freres et sœurs de Joseph Bonnaud, des communes de Brignoles et Saint-Maximin, demandeurs et défendeurs.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1794-95. S.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 20.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Var
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (11) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour Jean-Pierre Martin, officier de Cavalerie contre Pierre-Hipolyte Debot, devenu propriétaire dans la commune de Marseille.
EDITEUR : Elisabeth Martin, sur le grand Cours, isle 57, maison 3, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1797-98. Marseille.
IMPRIMEUR : Elisabeth Martin, sur le grand Cours, isle 57, maison 3, Marseille.
PAGES : 40.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire militaire
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (12) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis pour hoirs Latil de Marseille contre Luce Maurel, épouse Nagant, et la Commission civile des hospices d’Aix.
EDITEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1800-1801. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 14.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (13) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Requête pour le Cit. François-Xavier Chataud, homme de loi, de la ville de Marseille, appellant du jugement rendu le 18 Germinal an 10, par le Tribunal Correctionnel de l’arrondissement communal de ladite ville contre la citoyenne Marie Garibaldi, veuve Lance, demeurant dans la même commune, querellante.
EDITEUR : Imprimerie Bertrand et Comp., Place neuve, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1802. Marseille
IMPRIMEUR : Imprimerie Bertrand et Comp., Place neuve, Marseille.
PAGES : 24.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Urbanisme
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (14) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Consultation pour la dame La Tour du Pin contre le citoyen Albertas.
EDITEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1802. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 17.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (15) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour Maurice Raynaud, négociant, de la Ville d’Aix, intimé en appel de trois jugemens rendus par le juge-de-paix de l’arrondissement du Nord, canton d’Aix, les 24 fructidor an 10, 23 germinal et 13 thermidor An 11 contre Esprit-Joseph Pellicot de Seillans, jurisconsulte, de la même ville.
EDITEUR : Imprimerie de F.s et J.h Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1804. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie de F.s et J.h Mouret, Aix-en Provence.
PAGES : 56.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Bail
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (16) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis pour le sieur Claude Bonnet, propriétaire, de la commune de l’Etoile, en qualité de mari et maître de la dot et droits de Françoise Duserre contre le sieur Daniel Wumser, forgeron, résidant à Valence, donataire de Suzanne Chancel, se disant épouse de Françoise Duserre.
EDITEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 23.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Paternité
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (17) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis pour le sieur Daniel Wurmser, forgeron, résidant à Valence, donataire de Suzanne Chancel, veuve de François Duserre contre Claude Bonnet, propriétaire, de la commune de Letoile, comme procede.
EDITEUR : Imprimerie de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 19.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Paternité
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (18) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour le sieur Sabaton Constantini, négociant patenté, de la ville de Marseille, intimé et appellant in quantum contra du jugement rendu par le Tribunal de commerce Marseille, le 30 messidor an 11 ; contre les sieurs Melcon Jasigi et Carlo Rossetti, sujets impériaux, intimés et appellans.
EDITEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 76.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Commerce maritime
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (19) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Arrêt rendu par la Cour de justice criminelle du département des Bouches-du-Rhône, séant à Aix, le 13 Germinal an 13, qui condamne Jacques Asse, négociant à Marseille, et Antoine-François-Marius Asse, son fils, à une amende de dix francs envers le trésor impérial, au payement de la somme de mille francs envers le sieur Cirlot, avoué, pour lui tenir lieur de ses dommages et intérêts, y compris ses frais de maladie, pansements et accessoires, et à tous les dépens. Et de plus Asse, fils, à un emprisonnement de dix jours.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 12.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Coups et blessures
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (20) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour le sieur Joseph Odezene, restaurateur et tenant un hôtel garni en la ville de Marseille, prévenu d’avoir extorqué par force et par violence des mains du sieur Raffelis une quittance signée de la somme de 306 liv. contre ledit sieur Raffelis, de la ville de Draguignan, se disant domicilié dans la commune de Pelissane, son accusateur. .
EDITEUR : Imprimerie de Roche et Comp., place du petit Mazeau, isle 209, maison 6, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1797-98. Marseille.
IMPRIMEUR : Imprimerie de Roche et Comp., place du petit Mazeau, isle 209, maison 6, Marseille.
PAGES : 48.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Marseille
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Extorsion
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (21) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire de M. de Cholet, propriétaire, contre M. de Grasse, propriétaire.
EDITEUR : Imprimerie de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1805. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 20.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Révolution française
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (22) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis pour le sieur Jacques-Simphorien Rimbaud, marchand d’huile, de la ville de Marseille, appellant du jugement reendu par le tribunal de commerce de ladite ville le 16 mai 1806, et demandeur par fins incidentes contre les sieurs Dominiaue Bastide et COmp., négocians de ladite ville, intimés et défendeurs.
EDITEUR : Imprimerie d’Alexandre Tavernier, vis-à-vis le Collège, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1807. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie d’Alexandre Tavernier, vis-à-vis le Collège, Aix-en Provence.
PAGES : 31.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Commerce
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (23) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire instructif servant de griefs d’appel, pour Mr Joseph-Etienne Rippert, avoué au Tribunal de première instance, appellant de jugement rendu par le même Tribunal, le 17 février 1806 contre Sieur François-Hyppolite Rippert, héritier ab intestat de feu Christophle-Anselme-Hyppolite Rippert son père, intimé.
EDITEUR : Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1806. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Im Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
PAGES : 23.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (24) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis pour la Dame Marie-Eugénie Baudoin, veuve de Henri-Paul-Georges Dollières Lumini, de la ville de Marseille, intimée en appel de jugemens rendus par le Tribunal civil d’arrondissement de la même ville, les 21 nivose et 17 pluviose an 13 contre le sieur Jean-Baptiste-Melchior-Curtius Baldelli, de la ville de Cortonne, en Etrurie, en qualité de tuteur de sa fille, appelant.
EDITEUR : Imprimerie de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1806. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie de D. F. Chevalier, à l’entrée de la rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 25.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (25) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Citation libellée, en conciliation, pour le sieur Bremond, notaire impérial, contre M. Palamède de Forbin.
EDITEUR : Imprimerie de F.s et J.h Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1807. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie de F.s et J.h Mouret, Aix-en Provence.
PAGES : 19.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dette
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (26) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Déclaration de rétraction et désaveu, faits par Mr Jean-Boniface Bremond, notaire impérial de cette ville d’Aix, Département des Bouches-du-Rhône, de la plainte qu’il avoit portée au Tribunal de police, contre la Dame de Forbin née Saint-Césaire, et contre Me Jean-Louis-Gaspard Bernard, avocat, etc.
EDITEUR : Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1807. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR :  Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
PAGES : 3.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dette
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (27) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Observations sur l’exigibilité des redevances emphytéotiques, établies pour concession de fonds allodiaux roturiers, faites par M. le maire d’Aix, Président de la Commission administrative des hospices civils de ladite ville, employée comme mémoire à consulter, et consultation du comité consultatif desdits hospices, pour la commission administratives des hospices civils de la ville d’Aix, Département des Bouches-du-Rhône, contre Joseph et Anne Reyssolet, frère et sœur.
EDITEUR : Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1807. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
PAGES : 91.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dettes
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (28) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Procès-Verbaux des opérations relatives à la délimitation du Domaine de Brégançon.
EDITEUR : Imprimerie de Pre-Jh Calmen, rue impériale, isle 122, n° 10, Toulon.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1808. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : 
PAGES : 91.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Révolution française
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (29) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire sur la reconnaissance des limites de la Seigneurie de Brégançon, pour le SIEUR Pierre Rouard, propriétaire, Concessionnaire de Brégançon.
EDITEUR : Imprimerie de Pre-Jh Calmen, rue impériale, isle 122, n° 10, Toulon.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1808. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : 
PAGES : 73.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Révolution française
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (30) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour les sieurs Loubon et Comp., négocians de cette ville d’Aix, appelans de jugement rendu par le Tribunal de commerce de ladite ville, le 11 octobre 1806 contre Sieur François Vaquier de la Commune du Colombier, Département de l’Hérault, intimé.
EDITEUR : Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1808. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie d’Antoine Henricy, Aix-en Provence.
PAGES : 34.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Commerce
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (31) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Pour la Dame Gilli contre le sieur Michel.
EDITEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1810. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie Calmen, rue Plate-Forme, Aix-en Provence.
PAGES : 7.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Révolution française
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (32) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis pour le sieur Amand Ponsard propriétaire, de la ville d’Arles, contre les sieurs Antoine Bleyrat négociant, de la ville de Tarascon, et les sieurs Noel Metra frères, voituriers sur le Rphône, du lieu des Sablons.
EDITEUR : Imprimerie d’Alexandre Tavernier, vis-à-vis le Collège, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1810. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie d’Alexandre Tavernier, vis-à-vis le Collège, Aix-en Provence.
PAGES : 48.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Arles
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dommages et intérêts
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (33) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Moyens d’appel des jugemens du Tribunal de première instance d’Aix, des 7 et 11 mai 1810, pour André Arnoux, contre MM. Bernard, Bouteille, d’Eguilles, et Philip, son allié.
EDITEUR : Imprimerie de G.ard et J.ph Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1810. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie de G.ard et J.ph Mouret, Aix-en Provence.
PAGES : 31.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dette
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (34) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Consultation de Mes Emeric, Layrac, Deydier, Vidal, Blanc-Pascal et Teste, avocats de la ville de Nîmes, pour Me Billard, avocat de la ville d’Aix contre la dame Colle, son épouse.
EDITEUR : J. Gaude, Imprimeur de la Cour impériale, Nîmes.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1812. Nîmes.
IMPRIMEUR : J. Gaude, Imprimeur de la Cour impériale, Nîmes.
PAGES : 71.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [195 x 110 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Nîmes
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Divorce
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (35) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Réponse au précis de la Dame Renée Decormis, épouse du sieur Ollivier, pour le sieur Jean-Louis-Elzéard Decormis, propriétaire, de Puyloubier, en son propre et en qualité de tuteur de Lazare-Athanase contre ladite Dame Decormis, épouse Ollivier et ledit sieur Ollivier.
EDITEUR : Imprimerie de Gaspard Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1812. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie de Gaspard Mouret, Aix-en Provence.
PAGES : 9.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180049 (36) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis pour la Dame Renée Decormis, épouse du sieur Siffren Ollivier ; et encore ledit Ollivier, en qualité de chef et légitime administrateur de la communauté légale, contre le sieur Elzéard Decormis, tant en son propre, que comme tuteur d’Athanase-Lazare, fils naturel de feue demoiselle Thérèse Decormis, subrogé tuteur pour l’intérêt du mineur, le cas échéant.
EDITEUR : Imprimerie de Gaspard Mouret, Aix-en Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1812. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie de Gaspard Mouret, Aix-en Provence.
PAGES : 9.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : [230 x 185 mm] 235 x 185 mm. Reliure carton.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Enfant naturel
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (1) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Réponse de noble Antoine de Robert, Seigneur d’Escragnolle, appellant de sentence renduë par le Lieutenant de Sénéchal de Draguignan du 12 mai 1719. A l’avertissement de la communauté du lieu de Mons, communiqué le 14 du mois de mars dernier.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d.  S.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle :  270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Escragnolle
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Droits seigneuriaux
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (2) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Instruction sommaire pour Messire Marc-Antoine Silvy prêtre, docteur en Théologie, Chanoine, Sacristain dans l’Eglise Concathedrale de la Ville de Forcalquier et recteur des deux chapelles fondées dans l’Eglise paroissiale de Reillane, appelant de sentence renduë par le Lieutenant au siège de la même ville le 4 novembre 1698 contre Messire Laurens Fabry, vicaire perpetuel de la ladite église intimé.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. S.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 12.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle :  270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Forcalquier
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (3) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Réponse au mémoire du sindic des beneficiers de l’Eglise cathedrale de la ville de Grasse pour l’Econome du Chapitre de la même Eglise.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. S.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 8.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle :  270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (4) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Factum pour l’Econome du Vénerable Chapitre de l’Eglise Collegiale de la ville d’Aups, Défendeur en Requête du 18 novembre 1737 contre Antoine Boyer, prêtre, prévôt de la même Eglise, demandeur.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. S.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 43.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle :  270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aups
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (5) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Tableau en abrégé des revenus de la manse, y compris le prieuré de Bezaudun, prebende du Prevôt.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. S.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 5.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Bézaudun
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Histoire ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (6) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire instructif pour les sieurs Consuls et Communauté de la ville de Grasse, demandeurs en Requête du 25 mars 1741 en reception d’expedient, et défendeurs en reception d’expedient contraire contre Sieur François Laugier, bourgeois de vette ville d’Aix, ancien receveur dela Viguerie de Grasse, défendeur et demandeur.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. S.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 51.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dette
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (7) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour Guillaume Ricord, Antoine Pons, Henri Maurel, Guillaume Maurel, Barthelemi Lions, Pierre Consolat, Jean-Antoine Constans, Antoine Jaume, Jacques Flori, Pierre-Joseph Jaume, Jean Jaume, Etienne Maurel, Honoré Maurel, Pierre pons, Jacques Declere, François Declere, Honoré Declere, Honoré Teisseire, Joseph Mallet, Jean Laugier, Antoine Giraud, César Giraud, Jacques Bellegarde, Charles Dozol, Guillaume Baud, Raphaël Pons et Urbain Ricord, du Lieu du Bar, prisonniers detenus aux prisons de cette ville contre Dame Marguerite de Villeneuve, veuve et héritière asufructuaire de Messire Joseph de Grasse, Chevalier, Seigneur du Bar, querellante.
EDITEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 136.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Droits seigneuriaux
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (8) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Addition au mémoire instructif pour l’Econome du venerable Chapitre de l’Eglise Cathedrale de la Ville de Grasse, servant de réponse au mémoire instructif de Messire Antoine Matty Sacristain, et Messire Palhier Chanoine de ladite Eglise.
EDITEUR : La veuve de J. David et Esprit David, Imprimeurs du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1739. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La veuve de J. David et Esprit David, Aix-en-Provence.
PAGES : 29.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Escroquerie
SUJET_4 Vie ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (9) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Au  Roy et à nosseigneurs de son conseil. [Les abbé et religieux de Saint Honorat de Lerins, remontrent tres-humblement à votre Majesté, que le jugement de l’instance pendante devant elle, entre le Sieur d’Antelmy, Evêque de Grasse, et eux …]
EDITEUR : La veuve de Joseph Senez, Imprimeur du Parlement, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1739. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La veuve de Joseph Senez, Aix-en-Provence.
PAGES : 44.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Abbaye de Lérins
SUJET_4 Vie ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (10) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Addition au mémoire instructif des Sieurs de Pradines de Popian, servant de réplique tant à la briève réponse communiquée par Mr le Président Durand le 31 may et 5 juin 1719, qu’à son long imprimé du 23 octobre suivant.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 62.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Dot
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (12) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Réponse pour les consuls et communauté du lieu de Tourrettes lez-Vence, intimés en appel, au mémoire instructif communiqué le 26 février 1742 de la part de Messire Joseph-Cesar de Villeneuve, chevalier, seigneur de Tourrettes, du Caire, Saint Jeannet, Mauvans et autres places, appellant.
EDITEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 41.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Tourettes-sur-Loup
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Droits seigneuriaux
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (13) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Avertissement pour les hoirs de Me Jean Arluc notaire royal du lieu de Cannes, appellans de sentence rendue par le Lieutenant des soumissions au siège de Grasse, le 12 janvier 1737.
EDITEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 16.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Cannes
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : Porte un commentaire manuscrit, p. 16.

COTE : ADM_180050 (14) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Instruction sommaire pour sieur Joseph  Antoine Valle, négociant de la ville de Turin contre Noël Chavillot, Bourgeois de Paris et sa compagnie, privilégiée pour ola semence du ris en France.
EDITEUR : La veuve de J. David et Esprit David, Imprimeurs du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1742. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La veuve de J. David et Esprit David, Aix-en-Provence.
PAGES : 8.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Turin
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Commerce
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (15) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Avertissement servant de contredits pour François Panier fils et heritier de feu Jean de cette ville d’Aix, … contre les hoirs de Michel Maile, Marchand revendeur,.ceux de Thomas Deloute, maître Bastier, ceux de Claude Franc Menager, et le nommé Escursan Maitre Gipier, iceluy comme prenant le fait et cause en main des hoirs d’Estienne Bouisson Patissier, tous dudit Aix, respectivement appellans et intimez, deffandeurs et demandeurs.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 19.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (16) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] A nosseigneurs du Parlement
EDITEUR : C. Adibert, le cadet, à côté du Palais, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : C. Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 17.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Droits seigneuriaux
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (17) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Avertissement pour Messire Jean-Louis de Montcalm Saint Victor, Seigneur de Saint Veran, appellant, intimé, deffendeur, et insistant aux fins de non recevoir contre les sieurs Sindics du corps des vuidanges de Tresbon, Plan du Bourg et Costieres de Crau, terroir de la ville d’Arles, intimez et deffendeurs. Et Messire Louis-Jean Pierre de Montcalm Seigneur de Melac intimé deffendeur, impetrant Lettres Royaux de désaveu, apellant de son chef, demandeur en reception d’expedient, et en requête de garantie.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 2 + 22.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Arles
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (18) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis du procez de l’Econome du chapitre de l’Eglise Collegiale de Pignans appellant comme d’abus de la Bulle d’union de la Prévoté de cette Eglise au seminaire de la Marine de Toulon, et intimé en appel de deliberation du 26 octobre 1716.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 38.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Vie ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (19) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour le sieur de Puylobier.
EDITEUR : René Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 4.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Puyloubier
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Droits seigneuriaux
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (20) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Précis pour les sindics des Marchands de Grasse contre les nommez Guerin, Bertrand et Hugues.
EDITEUR : La veuve de Joseph Senez, Imprimeur du Parlement, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d.. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La veuve de Joseph Senez, Aix-en-Provence.
PAGES : 3.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Commerce
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (21) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Second mémoire pour les sieurs consuls et communauté du lieu de Trets, sur la chasse aux sangliers et aux loups, servant de réplique à trois mémoires imprimez de messire Guillaume de Gauftidy Seigneur Baron du même lieu, le premier intitulé Observations, le second Réflexions nouvelles et importantes, et le troisiéme Précis sur les deux questions concernant les Sangliers, communiqués les 8, 26 janvier et 20 février 1742.
EDITEUR : Clément Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Clément Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 48.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Trets
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Droits seigneuriaux
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (22) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Consultation pour l’Econome du venerable Chapitre de l’Eglise Cathedrale de la ville d Vence, intimé en appel comme d’abus de sentence renduë par l’Official de Grasse en qualité de commissaire apostolique, le 18 juin 1737 contre les Consuls et Communauté du lieu de la Gaude appellans.
EDITEUR : René Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 12.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 La Gaude
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Droits seigneuriaux
REMARQUE : Porte un commentaire manuscrit.

COTE : ADM_180050 (23) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Réponse au mémoire instructif d’Angelique Raud veufve et heritiere de Jean Roux de la ville d’Annot, demanderesse en requête du 7 mars 1726, deffenderesse en deux requêtes incidentes des 9 et 22 juin 1738, pour Messieurs les prêtres deservants la parroisse dudit Annot deffendeurs et demandeurs en Lettres royaux du ….
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 18.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Annot (04)
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Vie ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (24) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire instructif pour Me Pierre Raffin,  de la ville de Manosque, avocat en la Cour intimé en appel de sentence de défaut renduë par le Lieutenant des submissions au siège de Forcalquier le 26 février 1738 et deffendeur en requête incidente du 20 mars 1739 contre Me Etienne Archimbaud notaire de la ville de Raillanne, Apellant et demandeur.
EDITEUR : La veuve de J. David et Esprit David, Imprimeurs du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1739. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La veuve de J. David et Esprit David, Aix-en-Provence.
PAGES : 14.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Manosque
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Finances
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (25) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour noble Pierre Dominique Desparra, conseiller du roy,, lieutenant Général Cvil criminel et des submissions en la Sénéchaussée de la ville de Brignolle, demandeur en requête en proposition d’action du 3 juin 1733. Querellant en faussetés, antidates, susposition de créances, et subornation ; deffendeur en deux autres requêtes des 30 juin et 5 novembre 1733, et demandeur encore en deux requêtes incidentes des 29 octobre et 9 novembre audit an contre Me Louis Goujon notaire royal dudit Brignolle, querellé, deffendeur, et demandeur, et Dame Anne d’Augier de Cabasson, demanderesse, et deffenderesse.
EDITEUR : René Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d.. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 28.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Brignoles
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Escroquerie
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (26) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Advertissement pour Me Mathieu Poullat advocat au Parlement de Provence, appellant de sentences renduës par le Lieutenant general d’Aix les 28 février 1684, 30 mars 1685, 19 juillet et 20 décembre 1688 contre Monsieur Maistre Jean de Chailan Seigneur de Mouries et de Lambruisse, conseiller du Roy audit parlement et ledit maistre Poullat, intimé en appel des Ordonnances et Sentences renduës par ledit Lieutenant general d’Aix les 7 aoust 1684, 22 mars et 2 avril 1685, 10 janvier, 22 avril et 2 may 1686, 10 et 12 juin, et 20 décembre 1688 contre ledit sieur de Mouries, appellant.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 30.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Abus de pouvoir
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (27) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Précis du procez de la veuve Fournier, et des hoirs de Fournier fils Marchands de Toulon, intimez en appel de deux Sentences renduës par le Lieutenant de l’Admirauté de la même ville les 26 et 29 octobre 1723, appellans des mêmes sentences, et deffendeurs en requête incidente du 13 octobre 1724 contre Thomas Farlés et Alexandre Long Capitaines de vaisseau anglois, qui sont appellants, et intimez.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 33.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Toulon
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Prix exorbitants
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (28) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Sommaire avertissement pour Me Honoré Calvy juge royal de la ville de Grasse, deffendeur en requête contre Me Raphael Olive Viguier de la même ville demandeur.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 9.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (29) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Justification de l’estat donné par Me Raphael Olive des attributs et prééminences de sa charge de viguier et premier capitaine pour le roy en la ville et viguerie de grasse, servant de réponse aux prétextes de l’usurpation que les sieurs officiers du siège, les maire et consuls et Me Honoré Calvy, juge civil et Lieutenant en la jurisdiction criminelle ordinaire de ladite ville, voudroient faire de ces attributs..
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 46.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Grasse
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (30) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : A nosseigneurs du Parlement. [ Sieur Joseph Fenner Marchand negociant de la ville de Portsmonth (sic) en Angleterre et Me Paul Carbonnel Huissier en la Cour des Monnoyes au département de Provence …]
EDITEUR : La veuve de Joseph Senez, Imprimeur du Parlement, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d.. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La veuve de Joseph Senez, Aix-en-Provence.
PAGES : 42.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Escroquerie
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (31) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Mémoire pour servir de réponse aux briéves observations des Capucins par eux publiées un ou deux jours avant l’Arrêt du 10 du mois de mars dernier, qui ordonne une continuation d’information, les décrets personnels contre le P. Estienne de Salon, le Frere Anselme de Raillane, et d’assigné contre le P. Bernardin, tenants, pour le sieur pierre eet Demoiselle Eleonor Rolland.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 49 + 12.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Vie ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (32) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire pour noble Pierre Dominique Desparra, conseiller du roy,, lieutenant Général Cvil criminel et des submissions en la Sénéchaussée de la ville de Brignolle, demandeur en requête en proposition d’action du 3 juin 1733. Querellant en faussetés, antidates, susposition de créances, et subornation ; deffendeur en deux autres requêtes des 30 juin et 5 novembre 1733, et demandeur encore en deux requêtes incidentes des 29 octobre et 9 novembre audit an contre Me Louis Goujon notaire royal dudit Brignolle, querellé, deffendeur, et demandeur, et Dame Anne d’Augier de Cabasson, demanderesse, et deffenderesse.
EDITEUR : René Adibert, Imprimeur du Roy, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d.. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : René Adibert, Aix-en-Provence.
PAGES : 28.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Brignoles
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Escroquerie
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (33) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Factum pour le sindic des beneficiez de l’Eglise Cathedrale de la ville de Riez, demandeur en requête du 31 juillet dernier, pour faire executer la sentence arbitrale y mentionnée de l’autorité de la Cour, et autres fins y mentionnées, défendeur en requête incidente, tendante à fins de non recevoir : intimé en appel, et incidemment apellant de la même sentence à l’article mentionnée dans ledit appel ; demandeur et défendeur en reception d’expedient contre l’Econome du Chapitre de la même Eglise, défendeur et demandeur, apellant et intimé.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 26.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Riez
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Vie ecclésiastique
SUJET_4 Bénéfices
REMARQUE : 

COTE : ADM_180050 (34) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Estat du procez de l’Econome du Chapitre de l’Eglise Catedralle de la ville de Riez contre le sindic des beneficiez de la même Eglise.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 26.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Riez
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Vie ecclésiastique
SUJET_4 Bénéfices
REMARQUE : Porte un commentaire manuscrit.

COTE : ADM_180050 (35) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Sommaire instruction pour les sieurs consuls et communauté de la ville de Saint Paul, demandeurs en requête principale du 10 septembre 1720 et en trois requêtes incidentes des 5, 6 mars et 16 juin 1722 et en Lettres royaux de restitution, deffendeurs en quatre requêtes des 18 décembre 1721, 27 avril, 15 et 29 octobre 171é contre Sieur Jean Amielh de la ville de Grasse cy-devant receveur de la Viguerie de Saint-Paul, Messire Henry de Thomas Chevalier marquis de Villeneuve seigneur de la Garde (sic), Loubet et Gandellet, conseilleur du roy au Parlement, et Alexandre Joseph Bonnet bourgeois dudit Saint Paul, fermier du Piquet de ladite ville, deffendeurs et demandeurs.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. Aix-en-Provence ?
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 16.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 270 x 170 mm. Reliure cuir.
SUJET_1 Saint Paul-de-Vence
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Grasse
SUJET_4 Remboursement
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (1) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Factum pour Messire Filicien de Boffin, Seigneur d’Arjanson et de la Sone, conseiller du roy au Parlement de Grenoble [1690, 1691 …] contre Messire Jean-Baptiste de Boffin ; prieur du Prieuré de la Sone, residant en la ville de Grenoble évoquant et au principal demandeur aux deux qualites principalles, et Messire Jean-Louys Adhemar de Montuëil, Comte de Marsanne, Messire Jean de la Porte, et de Larthandiere et Saint Lattire, Messire Claude Matthias de la Fortaresse (sic), aussi conseiller du roy audit Parlement, tous deux coheritiers du droit de Messire Joseph de la porte : et encore noble Antoine de Chausson, conseiller du roy et correcteur en la chambre des Comptes en Dauphiné, respectivement deffendeurs ausdites qualitez.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. s.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 25.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Grenoble
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (2) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] [Lettre imprimée de l’« Archidiacre de l’Eglise Cathedrale de Tarbe (sic) »]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1669. Paris.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 2.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Tarbe
SUJET_2 Revendications
SUJET_3 Injustice
SUJET_4 Vie ecclésiastique
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (3) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Extraict des registres du Conseil d’Estat.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1642-1687. Paris.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 2 + 4 + 2 + 6 + 1.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Bailliages
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (4) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Requête instructive our la Cour des Comptes, Aydes et Finances de Provence contre les Officiers des Sénéchaussées du mesme Païs.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d.. Paris.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 36.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Taxes
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (5) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Factum pour les officiers des Sénéchaussées de Provence, defendeurs et demandeurs, contre Monsieur le Procureur general en la Cour des Comptes, aydes et finances dudit pays de Provence, et les officiers de la chancelerie établie près ladite Cour, demandeurs en requeste afin d’opposition et interpretation des Arrests du Conseil et encore contre plusieurs particuliers qui ont contrevenu ausdits arrests, defendeurs.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1687 ? Paris.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 10.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Taxes
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (6) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Avertissement pour les sieurs consuls et communauté de la ville de Grasse, defendeurs contre Messire Pierre de Villeneuve, chevalier, baron de Barreme, seigneur de Saint Cezary (sic), Seranon, Bourrigaille, et autres places, conseiller du roy, et Sénéchal de laditee ville, demandeur.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. s.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 20.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (7) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] [Requête de Claude de Langlée au Roy.]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. s.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 20.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Sénéchaussées
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (8) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Refutation des annotations faites par le viguier de la ville de Grasse sur la réponse des Sieurs Officers de la mesme ville. [Manuscrit : 5 feuillets, 9 pages]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. s.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 9.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Viguiers
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Juridiction
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (9) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire des negotiations du Comte Mangarde de ses voiages et des services randus à sa Maiesté.. [Manuscrit : 5 feuillets, page de titre + 7 pages]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. s.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 7.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Nice
SUJET_2 Savoie
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Aide financière
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (10) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Mémoire instructif pour l’affaire d’Anne Bos, de la ville d’Aix en Provence, Epouse du sieur Joseph Artufel, sur les moyen proposés au Conseil sous le nom de Me Marc Bos son père, pour faire casser tout ce qui a été fait au Parlement de Provence, au Procés de ladite Anne Bos.
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. s.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 28.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Aix
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Abandon d’enfant
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (11) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Dispositif de l’arrest. [Nostredite Cour … a maintenu et gardé, maintient et garde ledit Pierre de Villeneuve au droit d’avoir et prendre le Marquisat de Trans, et tous les biens dependans dudit Fideicommis. …] [Incomplet et mal relié, pages 1-4 se trouvent en fin de volume.]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. s.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : seulement pages 1-36.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Succession
REMARQUE : 

COTE : ADM_180051 (12) RFA MAHP
AUTEUR : Recueil factice
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Recueil factice] Réponse du sieur de la Rivière aux libels diffamatoires du sieur de Bussy. [Manuscrit : 3 feuillets, page de titre + 6 pages]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. s.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 6.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 330 x 235 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Procès
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Diffamation
REMARQUE : Relié entre pages 36 et 1 (sic) de COTE : ADM_180051 (11) RFA MAHP

COTE : ADM_180052 ANO MAHP
AUTEUR : Anonyme
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : [Documents concernant les noblesse provençale – page de titre et pages 1-18 manquent ainsi que celles à partir de 153.]
EDITEUR : N.C.
DATE_et_LIEU_de_Publication : s.d. s.l.
IMPRIMEUR : N.C.
PAGES : 19-152.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 290 x 200 mm. Reliure parchemin.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Comtes de Provence
SUJET_3 Noblesse
SUJET_4 Droits seigneuriaux
REMARQUE : Volume qui a été vandalisé.

COTE : ADM_180053 FLO MAHP
AUTEUR : FLOREN, Robert.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : La vente immobilière en Provence au Moyen-Age et sous l’ancien régime. (Thèse de doctorat, Faculté de droit d’Aix-en-Provence, Université d’Ai-Marseille, mai 1956.)
EDITEUR : La Pensée universitaire, 12 bis rue Nazareth, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1956. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : La Pensée universitaire, 12 bis rue Nazareth, Aix-en-Provence.
PAGES : 224.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 1-8.
DESCRIPTION matérielle : 270 x 210 mm. Broché.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Moyen Age
SUJET_3 Immobilier
SUJET_4 Procédure
REMARQUE : 

COTE : ADM_180054 BRO MAHP
AUTEUR : BROC, J. ; FABRE, J. ; MARTIN, L. ; MONTAGNES, B.
AUTRES AUTEURS : RAMIERE DE FORTANIER, Arnaud ; AUBENAS, Roger (Préface).
TITRE : Testaments provençaux du Moyen Age : documents paléographiques.
EDITEUR : Institut historique de Provence ; Archives de la ville de Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1979. Marseille.
IMPRIMEUR : Imprimerie Aubanel, place Saint-Pierre, Av ignon.
PAGES : 169.
ISBN : 2-902-904-03-7.
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 315 x 240 mm. Carton.
SUJET_1 Moyen Age
SUJET_2 Provence
SUJET_3 Testaments
SUJET_4 Procédure
REMARQUE : Contient de nombreuses reproductions de documents.

COTE : ADM_180055 CAB MAHP
AUTEUR : CABASSE, Prosper.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Essais historiques sur le Parlement de Provence depuis son origine jusqu’à sa suppression, 1501-1790. En trois tomes.
EDITEUR : A. Pihan Delaforest, 37 rue des Noyers, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1826. Paris.
IMPRIMEUR : A. Pihan Delaforest, 37 rue des Noyers, Paris.
PAGES : T. I, 419 ; T. II, 477 ; T. III, 494 + 10 + 3 facsimilés hors texte.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 212 x 130 mm. Reliure cuir et carton.
SUJET_1 Aix_en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Jurisdiction
REMARQUE : T. I, la page de titre manque ; T.III contient trois facsimilés de lettres codées avec leur transcription.

COTE : ADM_180056 ANO MAHP
AUTEUR : ANONYME
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Articles de le stil et instructions nouvellement faictz par la souveraine Court de Parlement de Provence à la requeste de messieurs les gens du Roy sur l’abbreviation des proces et playderies utilz et necessayres à tous officers de Justice eet à tous Advocats et Procureurs de la dicte Court de Parlement et d’aultres Cours inferieures publiees à l’Audience le quatorzième Jour du moys de febvrier. L’an Mil. D. XLII. Avec plusieurs arrestz et lettres Royaulx de consequence en faveur de tout le bien Public de Provence.
EDITEUR : Le Prince, pres nostre Dame de Confort, Lyon.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1542. Lyon / Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Le Prince, Lyon.
PAGES : Feuillets Ai-Div.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 247 x 175 mm. Broché.
SUJET_1 Aix_en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Magistrature
REMARQUE : 

COTE : ADM_180057 BON MAHP
AUTEUR : BONIFFACY, Emile.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : De la règle « Contra non valentem agere non currit praescriptio » et de ses applications en matière civile.
EDITEUR : Arthur Rousseau, 14 rue Soufflot et 13 rue Toullier, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1901. Paris.
IMPRIMEUR : Imprimerie F. Deverdun, Buzançais (36).
PAGES : 211.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 227 x 140 mm. Broché.
SUJET_1 Code civil
SUJET_2 Jurisprudence
SUJET_3 Droit immobilier
SUJET_4 Droit international
REMARQUE : 

COTE : ADM_180058 RIB MAHP
AUTEUR : RIBBE, Charles de.
AUTRES AUTEURS : DECORMIS, François ; SAURIN, Pierre (Correspondance).
TITRE : L’ancien barreau du Parlement de Provence ou extraits d’une correspondance inédite échangée pendant la peste de 1720 entre François Decormis et Pierre Saurin, avocats au même Parlement.
EDITEUR : La veuve de Marius Olive, 68 rue Paradis, Marseille ; Durand, Libraire, 7 rue des Grès, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1861. Paris.
IMPRIMEUR : La veuve de Marius Olive, 68 rue Paradis, Marseille.
PAGES : 192.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 220 x 142 mm. Broché.
SUJET_1 Aix-en-Provence
SUJET_2 Provence
SUJET_3 Parlement
SUJET_4 Peste
SUJET_5 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180059 VIN MAHP
AUTEUR : VINDRY, Fleury.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Les Parlementaires français au XVIe siècle. Tome 1er (2e fascicule) : Parlements d’Aix (Réimpression), Rouen, Rennes, Turin.
EDITEUR : Librairie Honoré Champion, 5 quai Malaquais, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1910. Paris.
IMPRIMEUR : Imprimerie A. Rey, 4 rue Gentil, Lyon.
PAGES : 371.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 252 x 165 mm. Broché.
SUJET_1 Aix-en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Parlementaires
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180060WOL MAHP
AUTEUR : WOLFF, Louis.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : La vie des Parlementaires provençaux au 16e siècle.
EDITEUR : Louis Wolff ?
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1924. Marseille.
IMPRIMEUR : Imprimerie-Phototype, 12 rue Forest, Marseille.
PAGES : VI + 1 planche hors texte + 125.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : I-VI.
DESCRIPTION matérielle : 232 x 155 mm. Broché.
SUJET_1 Aix-en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Parlementaires
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : Contient la reproduction d’un dessin de la « Façade de l’ancien Palais des Comtes de Provence ».

COTE : ADM_180061WOL MAHP
AUTEUR : WOLFF, Louis.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Le Parlement de  Provence au 18e siècle : organisation, procédure.
EDITEUR : A. Dragon, Librairie d’histoire de la Provence, Aix-en-Provence. 
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1920. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie B. Niel (F.-N. Nicollet), Aix-en-Provence.
PAGES : XV + 533.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : VII-XV.
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165 mm. Broché.
SUJET_1 Aix-en-Provence
SUJET_2 Parlement
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Personnalités
REMARQUE : 

COTE : ADM_180062 AUB MAHP
AUTEUR : AUBENAS, Roger.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Le Testament en Provence dans l’ancien droit.
EDITEUR : Editions Paul Roubaud, 10 rue Thiers, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1927. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Paul Roubaud, 10 rue Thiers, Aix-en-Provence.
PAGES : XI + 121
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : VII + XI.
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165 mm. Broché.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Testaments
SUJET_3 Testateurs
SUJET_4 Legs
SUJET_5 Election de sépulture
REMARQUE : 

COTE : ADM_180063 TRO MAHP
AUTEUR : TROTABAS, Louis.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Le droit public dans l’annexion et le respect des droits acquis : Etudes sur les Bandites, le Culte
Et diverses situations particulières au Comté de Nice annexé (1860). Thèse pour le doctorat en Sciences Politiques-Economiques, Faculté de Droit, université de Paris.
EDITEUR : Editions de « La vie universitaire », 13 quai de Conti, Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1921. Paris.
IMPRIMEUR : « La vie universitaire », 13 quai de Conti, Paris.
PAGES : 207.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : Diverses.
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165 mm. Broché.
SUJET_1 Comté de Nice
SUJET_2 Mutations territoriales
SUJET_3 Histoire ecclésiastique
SUJET_4 Droits acquis
SUJET_5 Droits d’élevage
REMARQUE : 

COTE : ADM_180064 AUB MAHP
AUTEUR : AUBENAS, Roger.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Etude sur le notariat provençal au moyen-âge et sous l’ancien régime.
EDITEUR : Les Editions du Feu, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1931. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Les Editions du Feu, Aix-en-Provence.
PAGES : 274.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 250 x 163 mm. Broché.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Notaires
SUJET_3 Sociologie
SUJET_4 Notariat
REMARQUE : 

COTE : ADM_180065 AUB MAHP
AUTEUR : AUBENAS, Roger.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Documents notariés provençaux du XIIIe siècle.
EDITEUR : Imprimerie universitaire, E. Fourcine, 5 rue Emeric-David, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1935. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : E. Fourcine, 5 rue Emeric-David, Aix-en-Provence.
PAGES : 97.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 250 x 165 mm. Broché.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Notaires
SUJET_3 Sociologie
SUJET_4 Registres
REMARQUE : 

COTE : ADM_180066 MEN MAHP
AUTEUR : MENANT, François ; REDON, Odile (Editeurs scientifiques).
AUTRES AUTEURS : Plusieurs.
TITRE : Notaires et crédit dans l’occident méditerranéen médiéval.
EDITEUR : Ecole française de Rome, Rome, Italie.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 2004. Rome, Italie.
IMPRIMEUR : La Scuola tipografica S. Pio X, via deglie Etruschi 7, 00185 Rome, Italie.
PAGES : 362.
ISBN : 2-7283-0712-1 ; ISSN : 0223-5099.
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 240 x 170 mm. Carton.
SUJET_1 Italie
SUJET_2 Provence
SUJET_3 Notaires
SUJET_4 Finance
REMARQUE : 

COTE : ADM_180067 ARN MAHP
AUTEUR : ARNAUD-DUC, Nicole.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Droit, mentalités et changement social en Provence occidentale : une étude sur les stratégies et la pratique notariale en matière de régime matrimonial, de 1785 à 1855.
EDITEUR : Edisud, Aix-en-Provence.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1985. Aix-en-Provence.
IMPRIMEUR : Imprimerie Dumas, 42100 Saint-Etienne.
PAGES : 352.
ISBN : 2-857744-218-1.
BIBLIOGRAPHIE : 305-347.
DESCRIPTION matérielle : 250 x 170 mm. Carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Notaires
SUJET_3 Sociologie
SUJET_4 Contrat de mariage
REMARQUE : 

COTE : ADM_180068 CRO MAHP
AUTEUR : CROZE-MAGNAN.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Etudes sur les Monts-de-Piété et leur législation.
EDITEUR : Jules Barile, 15 rue Paradis, Marseille.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1859. Marseille.
IMPRIMEUR : Jules Barile, 15 rue Paradis, Marseille.
PAGES : 297.
ISBN : 
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 225 x 150 mm. Broché.
SUJET_1 Monts-de-piété
SUJET_2 Finance
SUJET_3 Prêts
SUJET_4 Legs
REMARQUE : 

COTE : ADM_180069 GAS MAHP
AUTEUR : GASPARRI, Françoise.
AUTRES AUTEURS : 
TITRE : Crimes et châtiments en Provence au temps du roi René : procédure criminelle au 15e siècle.
EDITEUR : La Léopard d’or, 8 rue du Couédic, 75014 Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1989. Paris.
IMPRIMEUR : L’Océane graphique, Le Havre.
PAGES : 467 + 10 planches hors texte.
ISBN : 2-86377-083-7.
BIBLIOGRAPHIE : 458-465.
DESCRIPTION matérielle : 240 x 158 mm. Carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Roi René
SUJET_3 Procédure
SUJET_4 Criminalité
REMARQUE : 

COTE : ADM_180070 GAS MAHP
AUTEUR : GASPARRI, Françoise.
AUTRES AUTEURS : PERNOUD, Régine (Préface) ; DAUTHEVILLE, Anne-France (Collaboratrice).
TITRE : Un crime en Provence au 15e siècle.
EDITEUR : Albin Michel, 22 rue Huyghens, 75014 Paris.
DATE_et_LIEU_de_Publication : 1991. Paris.
IMPRIMEUR : S.E.P.C., Saint-Amand-Montrond (18).
PAGES : 250.
ISBN : 2-226-04830-8.
BIBLIOGRAPHIE : 
DESCRIPTION matérielle : 225 x 145 mm. Carton.
SUJET_1 Provence
SUJET_2 Moyen Age
SUJET_3 Criminalité
SUJET_4 Vaucluse
REMARQUE :